Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué (Rennes, 11 janvier 2001) que Mme X... a été embauchée le 15 février 1973 par l'association La Maison du Diocèse en qualité de blanchisseuse

Le coefficient de blancheur est de 61,3. », « 73,9 % des joueurs de l'équipe d'Allemagne sont de race blanche (souche européenne). Le coefficient de blancheur atteint 72,4 %.

atteinte à son nom commercial la société Noxell corporation qui a déposé, le 10 décembre 1986 la marque "Clarion" enregistrée sous le n° 1 383 731 pour désigner, dans la classe 3, les préparations pour blanchir

, par transformation du Syndicat interhospitalier de blanchisserie de Metz.

en constatant qu'elle fournissait à la société Webmastore, dans le cadre d'un contrat de partenariat commercial en contrepartie duquel elle percevait une rémunération, un module en marque blanche

les objets dont elle a ordonné la confiscation, elle n'a pas indiqué, pour chacun d'eux et notamment s'agissant du scellé dix-neuf du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : une doudoune blanche

pour exercice illégal de la pharmacie ; "aux motifs que "la vitamine C 500" est présentée en boîtes de 20 sachets de poudre sous l'emballage cartonné comportant : sur fond jaune et orange la croix blanche

46, alinéa 2, du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a fait assigner, devant le tribunal de son domicile la société de vente par correspondance Civad-Blanche

susceptible à lui seul d'exercer la fonction distinctive de la marque ; que la cour d'appel a constaté que la marque litigieuse revendiquait la transparence du flacon, la couleur verte du liquide, la couleur blanche

déclaré Nordine X... coupable du délit de tromperie sur les qualités substantielles d'une marchandise et l'a condamné, en conséquence, à une peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et à payer à Blanche

semble être le cinquième homme du gang des postiches ; que ses empreintes ont été retrouvées dans l'appartement de la rue de Belleville ; qu'il a pris la fuite en Italie après l'affaire de la rue Blanche

pour la reprise de son activité n'était pas adapté à son état de santé ; - l'employeur a manqué à son obligation de reclassement en s'abstenant de lui proposer à la suite du refus du poste de blanchisseur

énonciations de l'arrêt attaqué, que le 30 juillet 1991, la société Comptoir de la parfumerie a déposé une demande d'enregistrement de la marque Voyage pour désigner dans la classe 3 la "préparation pour blanchir

l'hebdomadaire " le Point " sous le titre " L'affaire d'Etat qui fait trembler toute la classe politique ", lui imputant d'être détenteur, auprès de la société Clearstream, de comptes lui permettant de blanchir

répondre ; c'est incontestable ; ainsi, pour l'exercice 1997-1998, X... ont versé 85, 6 millions de francs mais ce qu'on présente comme-des dons-, n'est-ce pas des fonds d'origine plus douteuse, à blanchir

et de cuisine' de la marque antérieure en faisant valoir que la conception d'éléments de blanchisserie et de cuisine relève de la catégorie générale des services d'architecture et sont similaires par

ANJOU BLANCHISSERIE Z.

provenant d'une laverie automatique exploitée dans un lot situé au-dessus, a assigné la SCI Notre Dame (la SCI), propriétaire, afin que soit supprimée la canalisation d'évacuation des eaux usées de la blanchisserie