qu'en l'espèce, la société Delmas luminaires faisait valoir dans ses conclusions que l'affectation de Mme X... à un service dans lequel la cadence des salariés était mesurable avait été décidée par le chef

AVAIT ETE CHEF DES SERVICES DE FABRICATION AVEC DE NOMBREUSES PERSONNES SOUS SES ORDRES, ALORS, ENCORE, QUE LA COUR S'EST CONTREDITE EN ATTRIBUANT A Z...

PROPRES A FALSIFIER LE VIN ; ATTENDU QUE LE 13 NOVEMBRE 1973, A L'ISSUE DE CETTE INFORMATION ET SUR LA BASE DE CELLE-CI, LES AGENTS DE LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS ONT DRESSE PROCES-VERBAL DU CHEF

X... a été engagé le 5 juillet 1976 en qualité de chef de fabrication, par la Société maritime d'atelier et de génie civil (SMAG) ; qu'il a été promu directeur d'atelier le 1er octobre 1978 ; qu'après

Y... soutient qu'à compter de 2005 il a été victime de réflexions concernant son apparence physique, puis sur son couple, de la part de membres du personnel et notamment de son chef de fabrication, M.

possibilité d'opérer le transfert de l'activité sur un autre établissement de l'entreprise ou du groupe ; qu'en l'espèce, le salarié soutenait que le personnel technique travaillant au centre de production (chef

responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 1988 qui, dans des poursuites exercées par l'administration des Impôts, partie poursuivante, des chefs

justifié ; que les juges constatent que l'employeur a satisfait à son obligation de tentative de reclassement compte tenu de la taille de l'entreprise comptant seulement six salariés dont un seul poste de chef

de l'amiante ; que toutefois l'enquête administrative a permis de mettre en évidence que Angelo X... a travaillé au contact de l'amiante de 1966 à 1989, époque pendant laquelle il était affecté comme chef

professionnels à la caisse des risques professionnels de la caisse régionale d'assurance maladie de d'Aquitaine ayant effectué un contrôle fin 2001 ainsi qu'il résulte de la pièce n° 7, Monsieur A..., ancien chef

lecture des attestations et de la pétition produites par le salarié que celui-ci est capable de travailler sur plusieurs postes au service des rotatives et qu'il mérite la qualification de polyvalent, le chef

Exemples : - chef de comptabilité ; - chef de service commercial ; - chef de fabrication.

professionnels à la caisse des risques professionnels de la caisse régionale d'assurance maladie de d'Aquitaine ayant effectué un contrôle fin 2001 ainsi qu'il résulte de la pièce n°7, Monsieur [D] [U], ancien chef

de procéder aux différentes étapes de montage et de reposer les fours d'une charge maximale de 53 kg sur la palette ; - que l'unité où il travaillait comprenait en permanence deux salariés ; que le chef

Z... a été engagé le 6 juin 1971 en qualité de pâtissier par la société Le Dessert parisien, au sein de laquelle il occupait en dernier lieu un emploi de chef de fabrication ; qu'il a cessé le travail

X..., engagé en 1984, en qualité de chef de fabrication, par la société Claude reprise par le groupe GTE Sylvania, a été nommé à partir du 1er février 1991 directeur d'usine de l'établissement de Lyon

COUPABLE DE FABRICATION DE 134 HL 50 DE DILUTION ALCOOLIQUE, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 100 F, L'A RELAXE DU CHEF D'EXPEDITION ET DE MISE EN VENTE DE DILUTION ALCOOLIQUE, ET N'A PAS FAIT DROIT A L'INTEGRALITE

[P] précise ensuite qu'il a bien été retenu en qualité de Chef de Fabrication, et qu'il a parfaitement assumé cette tache, lors qu'il a été remplacé par M.

de procéder aux différentes étapes de montage et de reposer les fours d'une charge maximale de 53 Kg sur la palette ; - que l'unité où il travaillait comprenait en permanence deux salariés ; que le chef

mise à sa charge, il demande à la Cour, par réformation de ce chef, de débouter Fabienne A... de sa réclamation à cet égard.