A..., comme délai d'exécution, celui des travaux du cinéma Malherbe, M. Y... était recevable et fondé à demander des dommages-intérêts à M.

de référé en date du 8 avril 1986 par laquelle le Président du tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à la suppression de la perception des droits d'entrée pour les séances de cinéma

2005) rendu en matière de référé, que la société Terre sud films (TSF) a, le 28 janvier 2004, signé avec la société Pierre grise distribution (PGD), distributeur, un contrat de mandat de distribution cinéma

marques nominatives et semi-figurative ACME, et qui diffuse sous ces marques des catalogues présentant des gammes de joints, a, après saisie-contrefaçon, assigné la société Alsacienne de composants cinématiques

publique d'achat simplifiée des sociétés EDL Holding, EDI et EDLC conforme aux dispositions législatives et réglementaires applicables, la société Charity Investment Merger Arbitrage Fund (la société CIMA

litige l'opposant : 1°/ à l'organisme IRICASA, Institution de retraite complémentaire régie par le code de la sécurité sociale relevant de l'AGIRC, dont le siège est [...], 2°/ à l'organisme CIRESA

Furthermore, the cinema had had no competition after two other open-air cinemas in the district had closed down.

portant sur un projet de décret relatif à la prorogation des agréments des formules d’accès illimité au cinéma jusqu’au 31 décembre 2023

relatif à un projet d’amendement à l’article 27 du code de l'industrie cinématographique portant sur les cartes de cinéma à accès illimité

prévenus font valoir que le concept de drugstore consiste à faire bénéficier les parisiens, et plus généralement toutes les personnes se trouvant à [Localité 1], d'un ensemble de services restaurant, cinéma

La SCI Provençale est propriétaire des locaux mitoyens situés [Adresse 5] exploités actuellement par la société Olympia à usage de cinéma.

système (société LPS), ont confié à la société France Promotion et communication internationale (la société FPCI) l'exclusivité de la réalisation de la brochure officielle du festival international du cinéma

Lucien X..., exploitant de salles de cinéma, demeurant ..., 3 ) de M. le ministre de l'Economie, des Finances et du Budget, dont les bureaux sont à Paris (12e), boulevard de Bercy, défendeurs à la cassation

B..., demeurant ..., 5 / de la société CTS (Cinéma Telec Service), dont le siège est ..., 6 / de M. Jean-Louis A..., (y exploitant un commerce sous l'enseigne Decorami), demeurant ...

d'Edition et de programmes de télévision La Sept, dont le siège est ..., et ..., 4°/ de la Société générale de gestion cinématographique (SGCC), dont le siège est ..., 5°/ de la société France 2 Cinéma

le prévenu ne présente aucune explication plausible qui permettrait d'établir qu'il a été accusé à tort par les deux victimes ; qu'il a d'ailleurs reconnu avoir déjà vu les jeunes filles devant le cinéma

X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de

X... était affecté, laquelle était de toute évidence sans rapport avec l'exercice normal de ses mandats et avait entraîné la suppression de son emploi de chef de poste sur le site du cinéma "Pathé" de