discipline ou son domaine d'activité Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

Article 3

—

Animation des actions de développement de l'offre foncière et du club des opérateurs fonciers.

Article Annexe 3

—

discipline ou ses domaines d'activités Savoir travailler en mode projet Capitaliser les acquis (savoirs et savoir-faire) et les transmettre Savoir travailler en équipe Organiser et animer un réseau de partenaires (collectivités, associations et clubs

LEGIARTI000044042646

—

Le périmètre de la lutte contre la fraude sportive et hippique couvre les manipulations de compétitions sportives ou de courses hippiques en lien avec les paris. - la mise en place d'un dispositif de gestion des risques relatifs à la manipulation des

Article Annexe 1

—

Article D211-55

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 66 > 66

Code du sport

ministre chargé de l'éducation ; 2° Quatre représentants du mouvement sportif : a) Le président de la Fédération française de ski ; b) Le président de la Fédération française de la montagne et de l'escalade ; c) Le président de la Fédération française des clubs

Article 43

—

Dans les conditions prévues au VIII, il peut décider l'ouverture d'une procédure de sanction à l'encontre d'un casino ou d'un club de jeu. Il notifie alors les griefs aux personnes en cause et en saisit la commission des sanctions.

Article 1

—

, située 6, rue Duchefdelaville, 75013 Paris ; -l'association Enactus, située immeuble Le Palatin, 3, cours du Triangle, 92939 La Défense Cedex ; -l'association Les Entretiens de l'excellence, club xxie siècle, située 9 bis, rue Vézelay, 75008 Paris ;

Article R227-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 17 > 44

Code de l'action sociale et des familles

Les dispositions du présent I ne sont pas applicables aux séjours directement liés aux compétitions sportives organisées pour leurs licenciés mineurs par les fédérations sportives agréées, leurs organes déconcentrés et les clubs qui leur sont affiliés

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

d'un bateau, dont la vitesse par rapport au fond est nulle, sans être ancré, amarré ou échoué ; 17° Pratique organisée de sports nautiques non motorisés : pratique des sports nautiques non motorisés exercée sous la responsabilité, soit : a) D'un club

LEGIARTI000041404851

—

Elles participent au financement des centres et au cursus de formation des jockeys, entraîneurs, des personnels des écuries de courses et des commissaires de courses et des techniciens hippiques.

Article 1

—

Personnels administratifs participant au Club de Paris et aux réunions internationales. Exploitation des réseaux de données et de téléphonie. Assistance informatique et audiovisuelle lors de la réalisation de vidéos et de photos.

Article 5-10

—

Centre ou promenade équestre, ranch, poney-club, etc. ID20c. Piscine ou centre aquatique. ID20d. Plage. ID20e. Point de mise à l'eau d'embarcations légères. ID21a. Point de départ d'un circuit de ski de fond. ID21b. Station de ski de descente.

Article L422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 07 > 81

Code du tourisme

besoins des divers types de clientèle ainsi qu'à l'amélioration des accès ferroviaires et routiers ; 3° Aux dépenses de développement d'un tourisme d'initiative locale en montagne et des activités qui y contribuent ; 4° A des charges engagées par les clubs

LEGIARTI000043372810

—

Article Ier Textes de référence : Section I : -1 Principes généraux - les opérateurs, casinos et clubs de jeux soumettent chaque année à l'ANJ leur plan d'actions en vue de prévenir le jeu excessif et le jeu des mineurs et de favoriser une pratique raisonnable

Article Annexe 8

—

dosage, et suivre les performances biologiques des laboratoires des CRDN pour maintenir l'homogénéité et veiller à la qualité de la réalisation du DNN sur le territoire national ; - être force de propositions pour le système informatique en lien avec le club

Article Annexe ART. 64

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 36 > 39

Arrêté du 20 novembre 1979 portant règlement sanitaire du département de Paris.

: Chambres, dortoirs, cellules, salles de repos 5 7 Bureaux et locaux assimilés : Tels que locaux d'accueil, bibliothèques, bureaux de poste, banques 5 7 Locaux de réunions : Tels que salles de réunions, de spectacles, de culte, clubs

Article 34

—

Il est institué, du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2027, un prélèvement progressif dû par les clubs de jeux autorisés à exploiter à Paris certains jeux de cercle ou de contrepartie régis par le V de l'article 34 de la loi n° 2017-257 du 28 février 2017

Article Annexe

—

restauration, restaurants gastronomiques, traditionnels, à thème, brasseries, traiteurs, restauration mobile ; - restauration collective sociale : quelquefois, la restauration collective emploie des serveurs ou des maîtres d'hôtel pour le service en club

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Dans ce cadre, le nombre total de ces associations s'élève à environ 85 000, dont 75 000 clubs actifs dans le champ du sport olympique.

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