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646 résultats pour « coelioscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137208acd580146773eb62e

Cassation

20 avril 2000

20 avril 2000

X... a pratiqué plusieurs interventions chirurgicales sous coelioscopie qu'il a cotées KC 150 + 40/2 ; que la Caisse régionale des artisans et commerçants a limité sa prise en charge en fixant la cotation

Source officielle
CC

civ1

61372478cd58014677415c6a

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'à la suite de la mise en place, le 3 octobre 1996, sous coelioscopie, d'une valve anti-reflux

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_23NT01821_20240524

Admin. Appel

24 mai 2024

24 mai 2024

L'expert a évalué ce taux sur la base de la chance qu'avait Mme B d'éviter la nécessité de réaliser une coelioscopie pour procéder à un drainage d'un abcès de la trompe utérine indépendamment d'un quelconque

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b45cfd6229a4e58a3f10

T. Judiciaire

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Les experts ont déposé leur rapport d’expertise, le 26 mars 2021, aux termes duquel ils ont conclu que la plaie latérale du canal hépatique survenue lors de la cholécystectomie sous coelioscopie constitue

Source officielle
CC

civ1

61372496cd58014677416bd5

Cassation

21 février 2006

21 février 2006

X... a subi une coloscopie au cours de laquelle M.

Source officielle
TJ

1ERE CHAMBRE

69d95fc7cdc6046d47cfc50c

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

Ces constatations invitent à un typage viral, ou à un contrôle cytologique à 6 mois, ou à un contrôle colposcopique (recommandations ANAES 2002). " Le même jour, le cabinet [Etablissement 1] a adressé

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023564093

Admin. suprême

2 février 2011

2 février 2011

primaire d'assurance maladie de la Gironde ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A a été admise au centre hospitalier Pasteur de Langon afin d'y subir sous coelioscopie

Source officielle
TA

6e Section - 2e Chambre

DTA_2320538_20250411

Administratif

11 avril 2025

11 avril 2025

avait poursuivi son suivi dans un établissement hospitalier privé, une échographie a mis en évidence la présence de multiples myomes qui ont nécessité la réalisation d'une nouvelle résection, par coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

DTA_2401135_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

expulsée lors de l'accouchement et qu'elle devait être opérée en urgence ; - le 19 décembre 2022 elle est prise en charge par le centre hospitalier de Guéret où une révision utérine ainsi qu'une coelioscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C101044

Cassation

11 décembre 2019

11 décembre 2019

fil de ses consultations une « HSG très évocatrice », ou encore « qualité moyennement hypoplasique, ébauche de striction, bords irréguliers » ; qu'elle a alors été adressée au docteur Q... pour une coloscopie

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69ef37b3cdc6046d47b2c61d

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

la CPAM de l'Isère, en lien avec une sigmoïdite diverticulaire abcédée perforée ayant nécessité le 12 avril 2023 une laparotomie avec intervention de [T] puis un rétablissement de continuité par coelioscopie

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

DTA_2301646_20250418

Administratif

18 avril 2025

18 avril 2025

cet acte chirurgical, caractérisées par d'importantes souffrances liées à une péritonite et par la nécessité d'une intervention réparatrice, effectuée le 5 septembre 2022, ayant consisté en une " coelioscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100620

Cassation

28 mai 2009

28 mai 2009

X..., ayant subi une perforation de l'intestin grêle lors de la réalisation d'une cholécystectomie par voie coelioscopique pratiquée par le docteur Y..., a recherché la responsabilité du praticien ;

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:460084.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

A la suite de l'échec, en raison d'une sténose du côlon, d'une coloscopie réalisée le 4 février 2016 à la Nouvelle clinique Saint-François aux fins d'extraire la sonde, M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2300993_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Il a subi, le 24 juillet 2019, au sein de l'hôpital de la Croix-Rousse, relevant des hospices civils de Lyon (HCL), une sigmoïdectomie par coelioscopie sous anesthésie générale.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2312635_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Une appendicectomie sous coelioscopie a alors été réalisée le même jour par le docteur G, chirurgien spécialisé en chirurgie digestive de l'hôpital privé de la Seine-Saint-Denis.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503024_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

Mme E... a été admise au centre hospitalier d’Angoulême le 18 mai 2022 pour bénéficier, le lendemain, d’une cure de la hernie hiatale sous coelioscopie avec réintégration de l’estomac, fermeture des piliers

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2301851_20240109

Administratif

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Mme D a été admise au centre hospitalier d'Angoulême le 18 mai 2022 pour bénéficier, le lendemain, d'une cure de la hernie hiatale sous coelioscopie avec réintégration de l'estomac, fermeture des piliers

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C110308

Cassation

15 juin 2016

15 juin 2016

mois plus tard Mme U... ne sont démontrés ; - que sur le grief consistant à reprocher au médecin de ne pas avoir pris en compte les préconisations de ses confères en vue de la réalisation d'une coelioscopie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac6bd3db21cbdd8c088

Appel

28 mai 2008

28 mai 2008

Les douleurs abdominale persistant il a été procédé le 2 août 2002 à une coelioscopie exploratrice avec ablation de l'anneau gastrique et à une gastrectomie partielle en raison d'une nécrose de la grosse

Source officielle

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