et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 7 avril 2016), que Mme X..., qui circulait au volant de son véhicule, est entrée en collision

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 17 décembre 2002), qu'une collision s'est produite sur

du cyclomoteur un couloir large de 4,60 m ne permettant pas la circulation de deux voitures de front ; que le témoin Lelong, qui a entendu le bruit de la collision, a vu la victime qui gisait empêtrée

avec le véhicule Renault 14 venant en sens inverse qui était conduit par M.

[K] et assuré auprès de la société Axa France IARD (l'assureur), qui arrivait en sens inverse et tournait sur sa gauche. 2.

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi; Sur le moyen unique pris en ses deux branches : Vu l'article 3 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu que seule est inexcusable au sens

Y... qui circulait en sens inverse ; que, blessée, Mme A... a demandé réparation de son préjudice à M. Z..., employeur de M.

A..., ayant son épouse comme passagère venant en sens inverse ; que les époux A... et M.

du vol aggravé ; "aux motifs, que le bulletin n° 1 du casier judiciaire de Pierre X... mentionne que l'intéressé a été condamné par arrêt de la cour d'assises de Seine- Saint-Denis du 14 mai 1985 à

Z... est entré en collision avec le tracteur agricole conduit par M. X... ; que, blessé, M. Z... a assigné M.

l'automobile de Mme Y... a heurté une benne à gravats empiétant sur la chaussée appartenant à la société Résidus industrie et louée à la société Aubert ; qu'ensuite, cette automobile est entrée en collision

inverse dans un véhicule Peugeot 205 n° 9407 WX 71 ; que la collision est expliquée par la défense -le prévenu affirmant n'avoir conservé aucun souvenir de l'accident- par un vraisemblable assoupissement

avec la voiture CLIO puis avec la voiture R 19 roulant toutes deux en sens inverse alors que cette CX se trouvait sur la partie gauche de la chaussée dans son sens de circulation ; que les photographies

de l'association où adhérait A... ne permettent pas de retenir qu'il avait autorité au sens de la loi du 10 juillet 1989 ; qu'en effet, l'ensemble du dossier démontre que X...

inverse qui avait franchi l'axe médian. 2.

inverse ; que le véhicule d'Alain Y... était trouvé, ayant fait un tiers de tour sur lui-même, à cheval sur le bas-côté ; que l'expert mandaté par les parents de la victime pour réaliser une expertise

Y..., circulant en sens inverse sur une route à trois voies, sont entrées en collision ; que les conducteurs ont été blessés ; que M. Z... a assigné M.

Y..., qui circulait en sens inverse puis est entrée en collision avec le fourgon de la société Ercab, conduit par M.