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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
65a8d4c7e12c85000874afa7
16 janvier 2024
16 janvier 2024
[5], a déclaré le 18 octobre 2021 une maladie professionnelle, soit, selon le certificat médical initial du 15 septembre 2021, une 'tendinopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule gauche avec conflit
Source officielleServ. contentieux social
66fd896d38de0398b515c542
1 octobre 2024
1 octobre 2024
L’expert a déposé son rapport le 10 mai 2024, notifié aux parties par courrier du 4 juin 2024 et l’affaire a été évoquée et retenue à l’audience de renvoi du 2 juillet 2024.
Source officielleCTX Protection sociale
67f42a534e0040aa373612cb
7 avril 2025
7 avril 2025
Au-delà le conflit sous-acromial, évoluant pour son propre compte, de façon totalement étrangère à l'accident de travail du 13 décembre 2019, justifie les arrêts de travail au titre du risque maladie».
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd9389b
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Il souligne que la lésion dégénérative de la coiffe des rotateurs par conflit sous acromial, a été constatée pour la première fois en 2008, lors du premier accident du travail, ainsi que le relève l'expert
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
697bba75cdc6046d472a4cab
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Elle fait observer au surplus que l'intéressé, qui est maçon, a été capable de reprendre son activité antérieure, même si ce n'est qu'à temps partiel.
Source officielleRéférés
67f6e84ea9d5adc2606280a3
4 avril 2025
4 avril 2025
Sauf à ce qu’une audience de réglement amiable soit sollicitée ultérieurement, ce qui serait une très bonne piste de réflexion pour les parties, les raisons du conflit, personnelles et familiales sous-jaçentes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210076
28 janvier 2021
28 janvier 2021
La bursite sous-acromiale est générée par un conflit sous-acromial, conflit entre l'acromion et la tête humérale. L'arrêt de travail n 'est plus acceptable après le 3 décembre 2012.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2100640_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A, que l'aggravation de son infirmité n°1, trouvant son origine dans un syndrome post-traumatique développé par l'intéressé depuis son retour en 2014 d'une opération extérieure en République centrafricaine
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906239_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
à son arrêt de travail du 20 mars 2019.
Source officielle12eme chambre
DTA_1907872_20240215
15 février 2024
15 février 2024
traitement jusqu'à ce qu'il soit en état de reprendre son service ou jusqu'à la mise à la retraite.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697311abcdc6046d476259f2
22 janvier 2026
22 janvier 2026
[8], a déclaré à la [5] (la caisse) une maladie professionnelle sur la base d'un certificat médical initial établi le 26 mars 2018 faisant état de 'tendinopathie chronique sus épineux épaule droite conflit
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d802
28 février 2011
28 février 2011
Y..., qui conclut à la réformation partielle du jugement déféré et déclare former un appel incident, demande, à titre principal, de fixer la résidence de l'enfant Joan à son domicile, en accordant à Mme
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2021:SO10816
29 septembre 2021
29 septembre 2021
SOC.
Source officielleCour d'Appel
6253c953bd3db21cbdd87f19
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Elle contestait en outre l'obtention de son permis de construire en l'état et demandait à Catherine Marie X... de modifier son projet.
Source officielle6ème chambre
DTA_2005431_20221010
10 octobre 2022
10 octobre 2022
Après plusieurs examens médicaux, son état a été considéré consolidé le 25 février 2020 avec une IPP de 6%.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-304
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Le conflit armé dans la région éclata en 1988, lorsque l’Arménie demanda le rattachement du Haut-Karabakh à son propre territoire. En 1991, l’Azerbaïdjan devint indépendant.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
é concerne également la décision de Grande Chambre Sargsyanc/Azerbaïdjan
ECLI:CEDH:002-302
14 décembre 2011
14 décembre 2011
Le conflit armé dans la région éclata en 1988, lorsque l’Arménie demanda le rattachement du Haut-Karabakh à son propre territoire. En 1991, l’Azerbaïdjan devint indépendant.
Source officielleChambre Sociale
6162c1c634defd4c4b3b459c
20 avril 2012
20 avril 2012
SUR CE, LA COUR Attendu que par son appel, M.
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT03390_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
B, agent territorial employé par la commune de C depuis le 9 février 2009, a été placé en arrêt maladie depuis le 12 mai 2021 en raison d'un conflit sous-acromial de l'épaule gauche.
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2202287_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
Celui-ci a diagnostiqué un conflit sous acromial gauche sur antécédent de fracture de tubérosités nécessitant une intervention chirurgicale.
Source officiellePage 8 sur 34651