[A] [B], pourvu que ces dépenses aient amélioré l'ensemble indivis.

[O] [P], in solidum, aux dépens. L'EURL Forme [P], M. [E] [P] et M.

[O] [S] aux dépens, comprenant les frais de l'expertise de M.

valoir sur la rémunération de l'expert sera mise à la charge de la société SOGEMAC HABITAT, - débouter la société SOGEMAC HABITAT de ses demandes, - condamner la société SOGEMAC HABITAT aux dépens

somme de 1 500 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, déclaré la présente ordonnance opposable à la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-maritimes, laissé les dépens

Monsieur [R] qui succombe sera condamné aux dépens d'appel et au versement d'une indemnité procédurale de 500 Euros au titre des frais irrépétibles d'appel.

; que les sociétés Mac Cormick and Company incorporated et Mac Cormick France ayant contesté le certificat de vérification des dépens établi à la demande de M. d' X..., avoué qui avait représenté les

appelé en garantie la société Edifi ; Attendu que la société BNP Paribas fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes contre la société Edifi et de la condamner à des frais irrépétibles et aux dépens

, - Dire et juger que seuls peuvent en outre être recouvrés les dépens qui n'ont pas fait l'objet d'une provision, - Constater que la saisie porte sur la totalité des dépens sans qu'il ait été tenu

Mme [E] n'a formulé aucune demande supplémentaire à ce titre pour la raison que ses dépenses de santé ont été intégralement prises en charge par l'APHP.

(les producteurs) à des organismes interprofessionnels et des industriels de Roquefort parmi lesquels figurait la société Crouzat Constans (la société), les parties ont transigé et convenu que les dépens

X... au paiement des dépens et d'une indemnité de procédure de 5 000euros.

ATOUTS PRESTATIONS et l'E.U.R.L ATOUTS PRO aux entiers dépens d'appel.

[I] succombe en son appel, il y a lieu de rejeter sa demande pour frais irrépétibles et de lui laisser la charge des dépens.

font grief à l'ordonnance du premier président d'avoir rejeté leur recours à l'encontre de l'état vérifié des dépens de la SCP d'avoués ; Mais attendu qu'ayant relevé que l'instance en référé avait

Thermapolis, il résulte cependant de l'examen des autres pièces produites par la partie civile que la SAS Amneville Loisirs a bien subventionné directement sur ses fonds propres à hauteur de 20% les dépenses

satisfait à l'obligation de résultat à laquelle elle était soumise, en vertu de l'accord du 10 décembre 2015, relatif à l'embauche complémentaire de seize personnes en CDI, condamné la société Parkéon aux dépens

à payer à Mme [I] les sommes suivantes: 'salaires : 539,96 euros 'indemnité de congés payés : 53,99 euros 'dommages-intérêts pour résistance abusive : 1500 euros 'frais non compris dans les dépens