Karim X... sont d'une particulière gravité s'agissant d'un trafic organisé de stupéfiants notamment d'héroïne et de cocaïne, avec faits d'importation, et ce de 1998, courant 2001 ; que X se disant Karim

à une amende douanière de 10 000 euros, ainsi qu'à la confiscation de ces diamants au profit de l'administration des douanes ; "aux motifs que, aux termes de l'arrêt attaqué, « Sur l'action douanière

Daniel Y..., demeurant ..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SCI Le Diamant, 6 / de M.

SASU) Allotrope, représentée par Me B, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 19 juillet 2022 par lequel la maire de Paris a refusé de délivrer à la société civile immobilière (SCI) Cinq Diamants

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat de copropriété de l'immeuble "Le Diamant" sis à Risoul (Hautes-Alpes)

coupable de transfert de capitaux sans déclaration et, en conséquence, l'a condamné au paiement d'amendes douanières d'un montant de 30 294 euros et de 75 687 euros, a prononcé la confiscation des 3 302 diamants

versées aux débats et d'en tirer les conséquences qui s'en évincent ; qu'en l'espèce, la cour d'appel aurait dû examiner les fiches de commandes Dirmat sur lesquelles apparaissaient le nom du salarié

' L'appelante soutient d'abord que ses achats, du fait de la nature du bien acquis, avaient un caractère atypique et fait état de deux mentions ('Diamant Botwana' et 'Patrimoine Diamant') apparaissant

Portalis 35L7-V-B7C-B43GB Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Décembre 2017 -Tribunal de commerce de Paris - RG n° 2016038383 APPELANTE : SAS SOCIÉTÉ D'APPLICATIONS MÉCANIQUES DU DIAMANT

relever qu'il n'était pas démontré que ce salarié souffrait lors des faits d'intoxication par les produits chimiques, sans rechercher si l'état d'ébriété soudain de ce salarié soumis aux émanations des diluants

MOTIFS DE LA DECISION Mme [R] [C] expose avoir été démarchée en avril 2017 par la société Patrimoine Diamant se disant spécialisée dans le négoce et la revente de diamants dit d'investissement, qui

L’association Diamant Futsal demande au tribunal l’annulation de cette décision.

société Nouvelle vidéo électronique, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société ITP Aux Diamants

date du 12 juillet 1991 en tant que le tribunal administratif a rejeté son déféré dirigé contre l'arrêté du maire d'Ajaccio en date du 28 décembre 1990 accordant un permis de construire à la société "Diamant

Commune - Commune du Diamant - Diamant (Martinique). n° 2014-06.

INTIMES : Maître MARTIN-TOUCHAIS ès-qualités de liquidateur à la liquidation Judiciaire de la SA DIAMANT BP 22 49002 ANGERS CEDEX 01 L'A.G.S. dont le siège est 3, rue Paul Cézanne 75008 PARIS, agissant

Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE LABORATOIRES FUMOUZE, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur général en exercice et VENANT AUX DROITS DE LA SARL EMAIL DIAMANT

Y... a demandé à son assureur, la compagnie La Zurich, de l'indemniser ; que l'expert judiciaire désigné par les premiers juges a estimé la valeur de remplacement du diamant à la somme de 86 496 francs