L'EARL Ecurie D'Embeli a pour activité l'entrainement de chevaux de course.

[H] [C] exploitera lui-même la parcelle à des fins d'élevage de chevaux (production de foin) et de plantation d'arbres fruitiers au titre d'une exploitation agricole qu'il entend développer à titre personnel

élément permettant de penser qu'il sera mieux à même, à l'avenir, d'entretenir les animaux survivants, les références à un passé relativement lointain au cours duquel il aurait été reconnu apte à l'élevage

[X] a pour activité l'élevage de chevaux depuis plusieurs années, mais fait valoir que ce dernier n'est inscrit au RCS que depuis mai 2018 et ne peut donc être considéré comme exploitant agricole avant

La SAS La Bergerie de la Roussière, ayant pour activité principale l'élevage de chevaux, revendique l'existence d'un bail rural verbal a été conclu entre les parties le 1er mai 2018, ayant pris effet le

B... a comparu devant le conseil de discipline lors duquel il a admis « avoir ouvert en 2008, à son nom et à son adresse personnelle déclarée à la Ville, un élevage de chevaux sous la dénomination ‘’ élevage

versées par la société d'encouragement à l'élevage du cheval français ; ces primes ne sont pas imposables, ainsi que le prévoit l'instruction 5 E-1-05 dont elle est fondée à se prévaloir sur le fondement

que   : «   La zone classée dans le plan régional comme «   zone verte particulière   » est destinée à l'aménagement d'espaces verts et à l'exploitation d'un élevage de chevaux.

administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 2 mai 2019 par lequel le maire de Trets a refusé de lui délivrer un permis de construire portant sur la régularisation d'une écurie de dressage et d'élevage

le tribunal de grande instance de Draguignan aux fins de faire cesser l'indivision, ordonner le partage, ordonner une expertise, dire que les époux Jean- Jacques et Patricia X... devraient cesser l'élevage

installation d’un « mobil-home » de 37 m² près de la carrière en sable de son exploitation, répondant à un besoin de réception de personnes et de stockage de matériel dans le cadre de son activité d’élevage

de cet ouvrage ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, d'une part, qu'ayant retenu qu'il n'était pas établi que la présence de la ligne électrique rendait impossible le pâturage et l'élevage

Y..., professionnel de l'élevage de chevaux, un étalon islandais pour assurer la monte, au printemps 2003, de ses cinq juments ; qu'ayant découvert que l'animal était stérile, il a poursuivi l'annulation

30 janvier 2012) que les époux X... ont acquis par jugement d'adjudication du 14 septembre 2006 plusieurs parcelles de terre destinées à être louées à leur fils Didier en vue de l'exploitation d'un élevage

greffe et signée par Gilles REVELLES magistrat chargé de la mise en état et Mme FLEURY greffière lors du prononcé EXPOSÉ DU LITIGE [Q] [C], entrepreneur individuel exploitant une activité d'élevage

[M] [K] est affilié à la MSA Midi-Pyrénées Nord en qualité de chef d'exploitation à titre secondaire pour une activité d'élevage de chevaux. Par requête du 2 septembre 2022, M.

administratif de Bordeaux, d’une part, d’annuler l’arrêté du 14 mars 2022 par lequel le maire de Lignan-de-Bordeaux (Gironde) a refusé de lui délivrer un permis de construire un ensemble de bâtiments pour l’élevage

rural et de la pêche maritime, si elle ne consiste qu'en la disposition d'un box avec accès des terrains sans autre prestation, et n'est pas l'accessoire à une activité agricole par nature, telle que l'élevage

M A B, qui a pour activités principales l'élevage et l'entraînement de chevaux de course, a perçu au cours des années 2018 à 2020 des gains versés par la société d'encouragement à l'élevage du cheval français

de nationalité Française, né le 30 Octobre 1971 à MONTREUIL (93100) Eleveur de chevaux, demeurant ...