Grignon Y..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un épisode de sécheresse exceptionnelle sur la commune de Lacroix-Falgarde

l'arrêt attaqué (Versailles, 5 janvier 2017), que suite à un arrêté ayant reconnu la commune d'Antony en état de catastrophe naturelle pour des mouvements de terrains différentiels consécutifs à un épisode

Après qu'une expertise judiciaire a conclu à un défaut de prise en charge dans les règles de l'art de l'épisode infectieux, incombant tant à Mme [W] qu'au centre hospitalier et précisé que la victime n'était

Après avoir subi, en mai 2013, une allogreffe de moelle osseuse, il a présenté une maladie du greffon contre l'hôte sévère et de nombreux épisodes infectieux.

* * * EXPOSE DU LITIGE 1 - Contestant l'indemnité allouée par la compagnie d'assurances SA Abeilles IARD et Santé à la suite d'un épisode de grêle survenu le 20 juin 2022, M.

, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 20 janvier 2015 par la cour d'appel d'Angers (chambre civile A), dans le litige l'opposant à la société l'Epinette

La MAIF a formulé une demande indemnitaire auprès de l’établissement public territorial du bassin de la Dordogne (EPIDOR) le 15 juin 2023.

Jean, contre l'arrêt de la cour d'appel de Pau, chambre correctionnelle, du 3 octobre 1995, qui, pour avoir involontairement fait naître ou contribué à répandre une épizootie chez les vertébrés domestiques

déclarations de la jeune adolescente sont confortées par celles de sa soeur Handan X... et par l'enquête du service éducatif en milieu ouvert évoquant des violences dans l'enceinte même du collège, épisode

en cause la réalité de cet examen préopératoire; que c'est d'ailleurs au cours de celui-ci que la prévenue a été informée non seulement des antécédents asthmatiques de la victime, mais aussi de l'épisode

professionnelles de quatre jours à dater du 22 juillet 1993 si le patient n'avait pas été en congés à cette date ; l'arrêt de travail qui a été prolongé jusqu'au 31 août 1993 n'a été justifié que par un épisode

En 2003, la maison de la SA BPCE IARD ès qualités d’assureur MRH a fait l'objet d'un premier sinistre suite à un épisode de sécheresse.

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 14 septembre 2017), que la maison dont Mme D... est propriétaire a présenté en 1995 divers désordres à la suite de mouvements de terrains consécutifs à un épisode

dirigé contre la société Groupama GAN vie ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, le 31janvier 2006, M. et Mme V..., qui avaient constaté des fissures sur leur maison en 2003 et les attribuaient à un épisode

‘j'ai pris acte", "j'ai bien noté", est destiné à effacer le passé, notamment la présence de la société Audionova au congrès de Nice, et traduit l'accord de la société R Events de passer outre cet épisode

d'euros et, la seconde, sur les causes et responsabilité des locateurs d'ouvrage dans le décrochage de couvertines et le soulèvement de la couverture du centre commercial constatés à la suite d'un épisode

[L] et de la nature des difficultés rencontrées par l'avis d'arrêt de travail du 19 juin 2008 mentionnant un épisode anxio-dépressif, la cour d'appel a violé l'article L. 162-4-1 du code de la sécurité

couvrant l'événement à l'origine de l'aggravation ; que la SCI Iyeli, qui sollicitait la mise-en-oeuvre de la garantie de la compagnie Axa France IARD pour la prise en charge des dommages résultant de l'épisode