depuis 2010 dont trois opérations chirurgicales, dossier médical du docteur [K] phlébologue avec suivi pour quatre opérations veineuses avec nécessité de port de bas de contention, justificatifs de frais

permettre la libre communication de l’enfant avec l’autre parent, dans le respect du cadre de vie de chacun; Sur les autres demandes : Attendu que chacune des parties supportera la charge de ses frais

de centre aéré sur les périodes d’accueil du père lors des vacances scolaires et la prise en charge par moitié des frais exceptionnels.

traduisaient sa mauvaise foi dans l'exécution de la promesse, puisqu'il a attendu la levée de l'option pour remettre en question son intention d'accepter cette substitution dont il avait préalablement

impaires, les trajets étant partagés entre les parents, - fixé la contribution du père à l’entretien et à l’éducation de l’enfant à la somme de 200 € par mois outre la prise en charge par moitié des frais

de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’hospitalisation, de consultation de spécialistes, d’orthodontie); qu’il y a lieu enfin de préciser qu’habituellement

de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’hospitalisation, de consultation de spécialistes, d’orthodontie) ; qu’il y a lieu enfin de préciser qu’habituellement

OPTIMA CLASSE 6 procèdera au versement des annuités par versement trimestriel entre les mains du commissaire à l'exécution du plan, * La société OPTIMA CLASSE 6 justifiera par la production d'attestations

et activités de loisirs et détente correspondant à la période où il assure leur résidence ; DIT que les besoins ordinaires des enfants ayant fait l’objet d’un consensus entre les parents (tels les frais

; CONDAMNER la SAS GROUPE BONNET OPTIQUE aux entiers frais et dépens de l'instance.

Cette décision décompose le préjudice comme suit : . frais médicaux restés à charge : 0 . honoraires du docteur [D] : 0 . facture du docteur [L] : 0 . valeur du vélo :6 006,00CHF . optiques cassées

et les 2ème et 4ème quarts les années impaires/ à charge pour lui d’assurer les trajets) et fixé à 200 €uros la contribution paternelle à l’entretien et à l’éducation de l’enfant outre la moitié des frais

savoir pour le père les deux premières semaines et les deux dernières et pour la mère les quatre semaines consécutives intermédiaires) avec prise en charge par le père du coût de la mutuelle et 70 % des frais

RESEAUX irrecevable ; A titre subsidiaire, * Débouter la SARL CLAIR OPTIQUE RESEAUX de l'ensemble de ses demandes, fins et conclusions ; * Condamner la SARL CLAIR OPTIQUE RESEAUX à payer à la SAS EXPERTISE

à des avertissements ou à des observations préalables pour constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement ; qu'ainsi, en considérant que les retards dans la saisie de son activité et de ses frais

non compris dans les dépens ; qu’en conséquence, la société Optique Moderne sera condamnée à lui payer la somme de 1 000 euros au titre des frais irrépétibles engagés ; PAR CES MOTIFS Le Juge de

de voyages scolaires, de gros ou onéreux matériels scolaires, les frais en matière d’optique, d’hospitalisation, de consultation de spécialistes, d’orthodontie) ; qu’il y a lieu enfin de préciser qu’habituellement

permettre la libre communication de l’enfant avec l’autre parent, dans le respect du cadre de vie de chacun ; Sur les autres demandes Attendu que chacune des parties supportera la charge de ses frais