d'expertise, démontraient que les déclarations qu'il avait faites lors de sa garde à vue n'étaient pas fiables ; qu'en effet, il avait prétendu, tout comme Christophe A..., avoir forcé la porte du hangar

, le 16 janvier 1994, les locaux dans lesquels devaient être déchargés les déchets ont brûlé ; que des déchets ont été stockés hors de la zone autorisée et que l'exploitation a débordé en dehors du hangar

Il s'agissait d'un contrôle effectué avec les données techniques propres à chaque type d'appareil et classées dans un local contigu au hangar des aéronefs.

visés à la convention d'occupation précaire ; que l'acte de vente reprenait les termes de cette convention et autorisait en outre les époux de Jésus à utiliser une certaine superficie pour y édifier un hangar

X..., assuré auprès de la MAAF, la transformation d'un hangar en bâtiment pour vaches laitières ; que les travaux de maçonnerie ont été réalisés par la société Sermailoc et le système d'hydrocurage a été

X... a chargé la société Ferreira Vilaca de la construction d'un hangar agricole ; qu'à la suite de l'effondrement du bâtiment en cours de montage, M.

X..., a détruit, le 18 novembre 1989, un hangar agricole situé sur un terrain donné à bail emphytéotique à la société civile copérative agricole (SCCA) Superlim par la société civile des Eleveurs limousins

C..., entrepreneur, de la démolition d'un hangar, de la construction à son emplacement d'un bâtiment accolé à un immeuble et de la rénovation de celui-ci ; qu'alléguant que la construction s'appuyait

offre de renouvellement du bail à compter du 1er août 1988 ; Attendu que, pour fixer le montant du loyer du bail renouvelé en excluant l'application des règles du plafonnement, l'arrêt retient qu'un hangar

X..., une explosion s'est produite suivie d'un incendie qui a détruit le hangar dont celui-ci était locataire et appartenant à la SCI Les Longues Terres, assurée par la société Groupama Alpes Méditerranée

zone exclusivement affectées aux opérations de chargement aurait permis d'éviter la circulation, à proximité des remorques, des chariots effectuant les trajets entre les lieux de production et les hangars

[S] ; qu'à la suite d'un incendie ayant détruit une partie du hangar construit sur la parcelle [Cadastre 1], M. [S] a assigné M.

des travaux ayant pour effet de changer l'aspect extérieur d'une construction existante ; que, pour requalifier les faits et entrer en voie de condamnation, l'arrêt retient que le prévenu a, sur un hangar

gérant de la société Albera Dels Pireneus, a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef d'homicide involontaire en raison des circonstances de la chute mortelle de Fabien Z..., du toit d'un hangar

(Bas-Rhin), 11 / La société Hansa, dont le siège est ..., 12 / La société Dansk, dont le siège est ... 1016 à Copenhague (Danemark), en cassation d'un arrêt rendu le 11 avril 1991 par la cour d'appel

12 juillet 1990 de la cour administrative d'appel de Paris, en tant qu'il l'a condamnée à garantir Aéroports de Paris de la totalité des condamnations mises à sa charge au bénéfice de la compagnie La Hansa

12 juillet 1990 de la cour administrative d'appel de Paris, en tant qu'il l'a condamnée à garantir Aéroports de Paris de la totalité des condamnations mises à sa charge au bénéfice de la société La Hansa

X..., assuré au titre d'une police multirisque agricole auprès de la société Pacifica, a fait édifier un hangar à usage d'étable ; qu'au cours des travaux de terrassement, réalisés par la société Y...,