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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DCA_22NT02010_20230324
24 mars 2023
Au regard de ces difficultés diagnostiques, l'information erronée délivrée à sa patiente par le CHU ne présente pas davantage un caractère fautif. 7.
4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
Un électroencéphalogramme du 22 juin 2011 indique toutefois une " activité cérébrale ralentie ", mais avec " absence d'anomalie significative " et une IRM cérébrale pratiquée le même jour montre de " petites
5ème Chambre
DTA_2302136_20240402
2 avril 2024
Par un mémoire enregistré le 30 octobre 2023, la caisse primaire d'assurance maladie des Pyrénées Atlantiques informe le tribunal qu'elle n'entend pas intervenir à l'instance.
cr
6137253dcd5801467741c1d0
26 mai 1992
graisseuse, de l'état de santé de la jeune de Grégorio à son entrée à l'hôpital, du mécanisme évolutifs de la maladie et de la méthode appropriée pour la juguler, voire la prévenir, le tribunal a l'intime
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02384_20241205
5 décembre 2024
Un diagnostic de crise d’épilepsie a été évoqué, mais un scanner cérébral réalisé vers 16 h 30 n’a pas montré d’anomalie épileptique.
10e Chambre
616333caf74a27a178b84318
14 septembre 2011
[H] [A] et la compagnie d'assurances Allianz IARD demandent à la cour de : « Infirmer le jugement du tribunal de grande instance du 12 décembre 2009.
6e Section - 2e Chambre
DTA_2211346_20231114
14 novembre 2023
L'IRM cérébrale pratiquée sur Mme G le lendemain de son admission aux urgences le 3 septembre 2014 évoquait une possible vascularite cérébrale, de sorte que la recherche d'une maladie responsable d'une
Pôle 6 - Chambre 13
652a31047ed1ea831811259a
13 octobre 2023
[D] sur ce qu'il s'était passé et il m'a répondu qu'il était intervenu sur le moteur et qu'en démontant les boulons, le moteur avait basculé et heurté son visage, c'est à ce moment-là que j'ai constaté
61624a72a68110eae5b68f34
11 décembre 2013
[F] pour les dommages causés ou subis par un véhicule terrestre à moteur lorsque l'assuré en a la propriété, la conduite ou la garde.
Cour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd8946d
8 janvier 2007
Vu les conclusions signifiées par la société d'assurances MATMUT et Mademoiselle Sandrine Z..., intimées, le 7 février 2006.
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2300043_20231114
F ait été informé sur les risques de prises d'AINS dans ces circonstances ; - la mise en place d'une corticothérapie à forte dose dans l'hypothèse d'une maladie de Horton a favorisé le développement
7ème Chambre
DTA_2413529_20250710
10 juillet 2025
Il est cependant constant qu'aucune imagerie cérébrale n'a été réalisée au cours du séjour de Mme K au sein du centre hospitalier, ni n'a été ordonnée en sortie d'hospitalisation. 8.
6ème Chambre
DTA_2202397_20231219
19 décembre 2023
" syndrome frontal " et un taux de 20% pour l'infirmité " ataxie coté dominant " et émis un avis favorable à sa mise en retraite pour invalidité.
6e Section - 3e Chambre
DTA_2321107_20241107
7 novembre 2024
En ce qui concerne le défaut d'information : 4.
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2024:494976.20240619
19 juin 2024
La personne de confiance, ou, à défaut, la famille, ou l'un des proches du patient est informé de la nature et des motifs de la décision de limitation ou d'arrêt de traitement.
CHAMBRE SOCIALE D (PS)
62c7ca80cb8dca058e3e7c41
7 juillet 2022
Le certificat médical initial établi le 15 décembre 2012 fait état d'une hémorragie intra parenchymateuse cérébrale.
1ère Chambre
63d0d62f81a7b805de12b71e
24 janvier 2023
l'après-midi du 10 août 2011 a confirmé un infarctus cérébral sylvien profond droit par occlusion proximale de l'artère cérébrale moyenne droite d'origine cardio-embolique.
DCA_22NT01200_20221014
14 octobre 2022
Il est constant que l'enfant Marc-Aurel A, né le 17 décembre 2004 et âgé de 15 ans à la date de la décision attaquée, est atteint d'une infirmité motrice cérébrale marquée par une hémiplégie droite
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2200187_20221219
19 décembre 2022
Dans les suites opératoires, Mme F a présenté une aggravation de son état neurologique avec un déficit moteur du membre supérieur droit et un trouble de langage.
TECH SEC. SOC: HM
6626a9d61329eb3db7c2557e
17 avril 2024
Il résulte des pièces du dossier que [N] présente des séquelles motrices suite à une tumeur cérébrale opérée alors qu'il avait 18 mois entrainant la persistance de troubles visuels avec atteinte du nerf
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