vétérinaires du département où est situé le cheptel d'origine attestant les points 2 a, 2 b et 3 ci-dessus ou par le vétérinaire sanitaire de son élevage de provenance en ce qui concerne le point 2 d ; c) Avoir été soumis préalablement à leur introduction

Article Annexe K

Code inconnu

maladie de Hodgkin et des lymphomes non-hodgkiniens ; - Principes généraux des thérapeutiques en onco-hématologie : chimiothérapie, hormonothérapies, biothérapies (transfusions, thérapie cellulaire, immunothérapie) et de la chirurgie oncologique ; introduction

Article A821-81

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

textes légaux et réglementaires, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : PRISE EN COMPTE DU RISQUE D'ANOMALIES SIGNIFICATIVES DANS LES COMPTES RÉSULTANT DU NON-RESPECT DES TEXTES LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES Introduction

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

qui, après chaque coup tiré, se recharge automatiquement et qui peut, par une seule pression sur la détente, lâcher une rafale de plusieurs coups ; 7° Arme à répétition manuelle : arme qui, après chaque coup tiré, est rechargée manuellement par introduction

Article A821-74

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 21

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative au caractère probant des éléments collectés, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : NORME D'EXERCICE PROFESSIONNEL " CARACTÈRE PROBANT DES ÉLÉMENTS COLLECTÉS " Introduction

Article R311-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 27

Code de la sécurité intérieure

classées dans cette catégorie par arrêté conjoint du ministre de l'intérieur et du ministre chargé des douanes ; 11° Système d'alimentation des armes mentionnées au II ; 12° Armes à répétition manuelle, qui, après chaque coup tiré, sont rechargées par introduction

LEGIARTI000026927555

Code inconnu

. ― Introduction. Annexe 1. ― Lettre d'engagement.

Article 18

Code inconnu

Sous-paragraphe 2 : Introduction de nouvelles technologies, Sct. Sous-paragraphe 3 : Restructuration et compression des effectifs, Sct. Sous-paragraphe 4 : Modification dans l'organisation économique ou juridique de l'entreprise, Sct.

Article B

Code inconnu

Exigences complémentaires pour les introductions dans les départements d'outre-mer B-I Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de tous pays tiers et dont l'introduction dans les départements d'outre-mer (Guyane, Martinique, Guadeloupe

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Code de commerce

La norme d'exercice professionnel relative aux déclarations de la direction, homologuée par le garde des sceaux, ministre de la justice, figure ci-dessous : DÉCLARATIONS DE LA DIRECTION Introduction 1.

Article A821-83

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 70

Code de commerce

CONTINUITÉ D'EXPLOITATION Introduction 1. Pour l'établissement de ses comptes, l'entité est présumée poursuivre ses activités. Ceux-ci sont établis dans une perspective de continuité d'exploitation. 2.

Article Annexe 8-1-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 27 > 52

Code de commerce

établissement d'un état de répartition en liquidation judiciaire simplifiée ; – répartition des actifs de l'entreprise entre les créanciers ; – requête aux fins d'être autorisé à régulariser une transaction ou un compromis en liquidation judiciaire ; – introduction

Article Annexe I (suite)

Code inconnu

Référentiel de certification Présentation générale Chaque thème du référentiel est organisé sous la forme d'un tableau à trois colonnes, précédé d'une introduction délimitant le périmètre du thème et indiquant l'esprit général dans lequel il doit être

LEGIARTI000046774993

Code inconnu

transit de matériels de guerre Article R. 2335-4 9 mois Exportations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-37 9 mois Importations de produits explosifs civils (octroi et refus) Article R. 2352-31 9 mois Transfert : introduction

Article Annexe VI

Code inconnu

Introduction 1.

LEGIARTI000031825492

Code inconnu

ANNEXES Introduction.

Article Annexe

Code inconnu

Annexe Voie technologique - série sciences et technologies de la santé et du social - cycle terminal - enseignement de l'histoire et de la géographie Introduction générale Les programmes du cycle terminal de la série ST2S sont conçus pour enseigner aux

LEGIARTI000022916144

Code inconnu

Introduction Les bonnes pratiques de fabrication des produits de tatouage visent à renforcer la maîtrise de la qualité des produits de tatouage lors de leur fabrication par lots ou de manière extemporanée. 1.

LEGIARTI000043051315

Code inconnu

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU COMITÉ D'AUDIT INTERNE DES MINISTÈRES CHARGÉS DES AFFAIRES SOCIALES Introduction Un comité d'audit interne est créé au sein des ministères chargés des affaires sociales par le décret n° 2011-497 du 5 mai 2011 modifié et nommé

Article 221-II-1/02

Code inconnu

“Recueil IS de 2008” désigne le Recueil international de règles de stabilité à l'état intact, 2008, qui comporte une introduction, une partie A (dont les dispositions doivent être considérées comme étant obligatoires) (1) et une partie B (dont les dispositions

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