Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2103820_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
l'intérieur a confirmé la demande qu'il a adressée à la société France Galop de retirer les autorisations dont il disposait de faire courir et de monter des chevaux en qualité de gentleman-rider, de jockey
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101210
15 octobre 2014
15 octobre 2014
du propriétaire, Joffrey Y... soutient qu'il n'a jamais été le propriétaire de la jument, que c'est son père qui l'a vendue à M.
Source officiellesoc
6137208fcd580146773eb99d
2 octobre 1991
2 octobre 1991
A..., engagé le 1er septembre 1983 en qualité de lad-jockey par M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2312650_20260216
16 février 2026
16 février 2026
Promotion un permis de construire autorisant la démolition de trois maisons individuelles et la construction d’un immeuble de 47 logements sur un terrain sis 3 avenue de la Doutre et 1-3 avenue du Prix du Jockey
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61630b6942de3d260b99319c
9 mai 2012
9 mai 2012
] née [D] [Adresse 8] [Localité 19] Monsieur [H] [D] [Adresse 2] [Localité 20] représentés par Me François TEYTAUD, avocat postulant, barreau de PARIS, toque : J125 assistés de Me Michel JOCKEY
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00101
11 janvier 2011
11 janvier 2011
X... a été engagé par la société Azteca en qualité de serveur et disc-jockey à temps partiel à compter du 4 janvier 2001 ; que le 15 mai 2006, la société Azteca a fait l'objet d'une procédure de redressement
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868aa
21 mai 2003
21 mai 2003
Joffrey C... qui a subi une ITT de 75 jours, portait plainte le 1er septembre 2001 contre BA.
Source officiellecr
6137259ecd5801467741f3fd
2 mars 1999
2 mars 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du Conseil des communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n° 97-80 du Conseil de l'Union européenne en date du 15 décembre 1997 publiée au JOCE
Source officiellecr
613725d6cd58014677420e3b
22 juin 1999
22 juin 1999
Communauté européenne, de la directive 76-207 du Conseil des Communautés européennes du 9 février 1976, de la directive n° 97-80 du Conseil de l'Union européenne en date du 15 décembre 1997 publiée au JOCE
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C100636
3 juin 2015
3 juin 2015
Y... est l'entraîneur, s'est inscrit auprès de l'association France galop (l'association) au Grand Steeple Chase de Paris ; que l'animal n'a pas pu participer à la course, son jockey ayant été désarçonné
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02237
10 décembre 2014
10 décembre 2014
Y..., Z..., A... et B... ont été engagés les 8 avril 2006, le 5 janvier 2008, le 13 juillet 2008 et 14 août 2009 en qualité de barman, homme de salle, « light jockey » et « disc jockey » ; que par jugement
Source officielle1ère Chambre
DCA_22VE00144_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
A B a fait l'objet ont été déposées par deux personnes qui étaient à l'époque des faits jeune jockey et fils de jockey, compte tenu de la nature de ces faits, de leur ancienneté et des conditions dans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2300518_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
février 2023, dans la mesure où un rapport de la police municipale du 20 février 2023 a constaté que, durant la période de Carnaval, la société a installé une terrasse et une table de mixage pour disc-jockey
Source officielleCour d'Appel
6253cc76bd3db21cbdd902db
19 février 2013
19 février 2013
Matthias X... a été embauché par l'EARL Ecurie Pierrick Lecellier en qualité de lad jockey. Le 8 août 2009, M.
Source officielleChambre 03
6a197bf6cdc6046d475be61b
29 mai 2026
29 mai 2026
Se sont également présentés les co-contractants suivants : GCS LES JOCKEYS, représenté par Mme [C] [M], munie d'un pouvoir.
Source officielleCour d'Appel
6253c913bd3db21cbdd87288
13 janvier 2005
13 janvier 2005
Peter-Jochen né le 17 Juillet 1943 à GOSTESHAFEN (ALLEMAGNE) fils de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c35f
30 juin 2008
30 juin 2008
exécuté l'obligation d'exploiter une activité de restaurateur, en se référant à un constat d'huissier dont il résultait que les locaux abritent un commerce de bar de nuit, débit de boissons avec disc-jockey
Source officielle0P3 P.Prox.Référés
697727aecdc6046d47bdfc17
18 janvier 2024
18 janvier 2024
EXPEDITION : Le 15 mars 2024 à Me [Localité 4] Joffrey Le .......................................................... à Me ......................................................
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2206387_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
de visa d'entrée en France du 28 juillet 2021 et a enjoint au ministre de l'intérieur de faire délivrer un visa de long séjour à Mme B D, à Julien Matyabo Wabulakombe, à Tom Gaël Matyabo Mbiso et à Joffrey
Source officielle8ème chambre
DTA_2101807_20240110
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Garron, rapporteur public, - et les observations de Me Bendjebar substituant Me Ayoun, représentant la société Joke'r. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 8 sur 34