CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

173 résultats pour « légumes »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article TABLEAU VIII

—

Agent exerçant des fonctions d'inspecteur technique interrégional en matière de vins et spiritueux ou régional en matière de fruits ou légumes. Emploi administratif du niveau de la catégorie A ou B. 24 30 8.

Article 12

—

ladite directive ; toutefois, si le nombre de taux de germination spécifiques requis est supérieur à cinq, la mention de la moyenne de ces taux de germination est suffisante ; 8° Pour les semences de plantes fourragères, de céréales, de betteraves, de légumes

Article Annexe

—

Il (elle) met en œuvre une organisation rationnelle de son travail et applique les techniques culinaires adaptées à la réalisation des entrées, des plats chauds, des légumes et de la pâtisserie.

Article TABLEAU B

—

gibier, les agneaux, cochons de lait, veaux de rivière et de Pré-salé, les veaux, les charbons de bois arrvés par eau, les draps, les toiles, fourrages 75 Pour le charbon de bois arrivé par terre ou pour le charbon de terre 50 Pour les fruits et légumes

Article ANNEXE

—

Emploi administratif du niveau de la catégorie B ou C. 25° Responsable, au niveau départemental, de la coordination du retrait des fruits et légumes.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 19 > 10

Code général des impôts

0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes

Article Annexe I

—

EXIGENCES ET RECOMMANDATIONS APPLICABLES À LA CERTIFICATION DE CONFORMITÉ DES FRUITS ET LÉGUMES (1) (1) Voir in fine le tableau des abréviations.

Article 1613 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 82

Code général des impôts

0,54 € par hectolitre pour les eaux minérales naturelles ou artificielles, eaux de source et autres eaux potables, eaux de laboratoire filtrées, stérilisées ou pasteurisées, ainsi que pour les boissons autres que les sirops, les jus de fruits ou de légumes

Article 1

—

et commissions qui en dépendent. 28° Comités départementaux des céréales. 29° Comité des fruits à cidre et des productions cidricoles. 30° Comité national interprofessionnel de la pomme de terre. 31° Comité national interprofessionnel des fruits et légumes

Article 1

—

― Ecole des fourriers de Querqueville (EFQ) V Aide-moniteur d'entraînement physique militaire et sportif 335p 5 ans Ministère de la défense ― Centre national des sports de la défense (CNSD) IV Technicien qualité fruits et légumes

LEGIARTI000049695375

—

Convention collective nationale des caves coopératives et de leurs unions élargie aux SICA vinicoles 7006 - Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes

Article Annexe I C

—

Jus de légumes, jus de fruits, jus de fruits concentrés, jus de fruits deshydratés, nectars, sirops. Hydrolyse des liaisons alpha- glycosidiques des polysaccharides. Dose techniquement inévitable.

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

plupart sont des dérivés hydroxylés Ils renferment comme aglycones notamment les anthocyanidines suivantes : Pélargonidine, Cyanidine, Péonidine, Delphinidine, Pétunidine, Malvidine Les anthocyanes ne peuvent être obtenus qu'à partir de fruits ou de légumes

Article 4

—

n° 83-245 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales ; 48° Le décret n° 83-246 du 18 mars 1983 portant création d'un Office national interprofessionnel des fruits, des légumes

LEGIARTI000023420454

—

fabrication) de pain, pâtisserie, confiserie et chocolats. 15.8 TA Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques. 51.2 AA Commerce de gros de céréales et d'aliments pour le bétail. 51.2 AB Commerce de gros de fruits et légumes

Article Annexe I

—

Mettre en œuvre les techniques de préparation : Parer : écailler, ébarber, éviscérer, retirer les ouïes, peler, dépouiller Châtrer Préparer en blanc : retirer les tentacules, le bec, la plume ou l’os et peler, réserver la poche d’encre Tailler des légumes

Article Annexe

—

industrielle de produits à base de viande. 10.13B-Z Charcuterie. 10.20Z-Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques. 10.31Z-Z Transformation et conservation de pommes de terre. 10.32Z-Z Préparation de jus de fruits et légumes

LEGIARTI000050802671

—

nationale des coopératives et SICA de production, transformation et vente du bétail et des viandes 7003 - Convention collective nationale des coopératives agricoles, union de coopératives agricoles et SICA fabriquant des conserves de fruits et de légumes

Article ANNEXE 2

—

fromages sous appellation d'origine protégée ou indication géographique protégée 14 Fabrication de malt 15 Centrales d'achat alimentaires 16 Autres intermédiaires du commerce en denrées et boissons 17 Commerce de gros de fruits et légumes

Article Annexe

—

. - Fruits, légumes et céréales en l'état ou transformés. 1. Nom du produit Figue de Solliès. 2.

Page 8 · 173 résultats

← PrécédentSuivant →