Codes de loi français

Article 1

Ce traitement, qui peut être apporté par des agences de presse agréées au sens de l'ordonnance du 2 novembre 1945, est réalisé par une équipe rédactionnelle composée de journalistes professionnels au sens de l'article L. 7111-3 du code du travail. 6°

Article Annexe 4

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR décidée CODE fonction Afrique du Sud. S 4004 Coordinateur Afrique de l'Est et du Sud des programmes de santé de la production de l'UNFPA. 14 705 Albanie.

Article 1

Les certifications ci-dessous énumérées sont enregistrées au répertoire national des certifications professionnelles, avec mention du code de la nomenclature des spécialités de formation, du niveau et de la durée.

Article CAHIER DES CHARGES

L'homologation pourra être accordée à des systèmes optiques autres qu'un simple miroir rétroviseur s'il résulte d'une étude faite par le laboratoire agréé que ces systèmes : Remplissent les conditions optiques pour être agréés dans une ou plusieurs des

Article 3

Unités optiques. Flux lumineux. L'unité de flux lumineux est le lumen, flux lumineux émis dans un angle solide de 1 stéradian par une source ponctuelle uniforme située au sommet de l'angle solide et ayant une intensité lumineuse de 1 candela.

Article 30-0 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 54 > 22

La liste des équipements spéciaux soumis au taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée en application du c du 2° du A de l'article 278-0 bis du code général des impôts est fixée comme suit : 1.

Article ANNEXE

Dans cette perspective, seront notamment entrepris : -dans le domaine de la dissuasion, des études pour améliorer les performances du M 51 lors de sa rénovation à mi-vie ; -dans le domaine C3R, des travaux sur l'observation optique spatiale à résolution

Article Annexe III

économique et régionale 24 Aménagement de l'espace, urbanisme 25 Mathématiques 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 27 Informatique 28 Milieux denses et matériaux 29 Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique

Article Annexe III

économique et régionale 24 Aménagement de l'espace, urbanisme 25 Mathématiques 26 Mathématiques appliquées et applications des mathématiques 27 Informatique 28 Milieux denses et matériaux 29 Constituants élémentaires 30 Milieux dilués et optique

Article 1

falsifications et les contrefaçons, tels que l'impression sur des papiers ou supports spéciaux, l'emploi de graphismes, de techniques d'impression, de reliures, de revêtements, de films ou de façonnages particuliers, l'insertion dans les documents d'éléments optiquement

Article R4342-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 67 > 34

des contre-indications listées par l'arrêté mentionné au premier alinéa du I, ou de toute autre situation ou pathologie nécessitant une consultation médicale ; 2° Une baisse de l'acuité visuelle profonde et brutale ; 3° Le besoin d'une correction optique

Article Annexe I

Ces opérations peuvent impliquer la dépose de certains détecteurs ioniques et leur remplacement par des détecteurs ioniques ou d'une autre technologie (optique, thermostatique...).

Article IX

tenu de participer à un exercice coordonné qui peut prendre la forme d'une participation à une équipe de soins primaires, à une maison de santé pluriprofessionnelle, à une communauté professionnelle territoriale de santé, telles que définies par le code

Article Annexe 1

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR décidée CODE fonction Albanie. E 1 Expert sectoriel au lycée des langues étrangères "Raqi Quirinxhi" de Korce. 23 710 Angola.

Article 7

Article 7.1 Les parties signataires conviennent qu'il est nécessaire de différencier dans la liste des actes et prestations visée à l'article L. 162-1-7 code de la sécurité sociale les types de couronnes, les inlays-cores, les bridges, les inlays-onlays

LEGIARTI000048897125

l'application des règles de maintien des droits et de coordination prévues à la sous-section 2 de la section 1 du chapitre Ier du titre VI du livre Ier du code de la sécurité sociale et au chapitre II du titre VII du livre Ier du même code : I.

Article 22

L'accent sera mis sur l'importance de la structure électronique de l'élément, de la molécule et du solide dans l'étude des propriétés chimiques et physiques (mécaniques, optiques, électriques, magnétiques) des divers éléments et de leurs composés, dans

Article Annexe

S.P.C. 3 : Erreurs aux deux épreuves (tables et feux). (2) Lorsque les normes exigées ne sont obtenues qu'à l'aide d'une correction optique, la possession à bord d'une paire de lunettes de rechange est obligatoire. (3) Chez les sujets jeunes dont la vue

LEGIARTI000049860524

Sciences de la vie Structure et ultra-structure cellulaires des procaryotes et des eucaryotes animaux (microscopie optique et électronique).

Article Annexe (suite)

Télédiffusion (dont IDCC 2411) Employeurs L'activité de l'employeur doit être répertoriée par les codes NAF suivants : • 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités de banque de données ; • 60.20 B - Edition de chaînes thématiques - sauf