et lingots d'or trouvés dans son coffre.

groupuscules terroristes (sans l'expliquer), et que ces terroristes auraient volontairement laissé des armes chez lui en évidence, et qu'il a été dédommagé par des compagnies d'assurances avec des lingots

ANNEES SUSMENTIONNEES, LE MONTANT DES DISPONIBILITES APPARAISSANT SUR LES COMPTES BANCAIRES DE L'INTERESSEE ET DES DEPENSES EXPOSEES POUR L'EXERCICE DE LA PROFESSION, AINSI QUE LE MONTANT D'ACHATS DE LINGOTS

Mr X... la production de sa déclaration à l'impôt de solidarité sur la fortune et que ce document a fait apparaître que Mr et Mme X... disposaient d'immeubles, de meubles, de valeurs mobilières, de lingots

[M] est devenu l'unique gérant de la SCI [I] Océan et a, en cette qualité, engagé une procédure d'ouverture forcée des deux coffres-forts laquelle a révélé la présence de 17 lingots d'or dans le coffre

; que 5°) Mme Z...reproche à l'expert une estimation irrégulière des valeurs liquides et bons d'épargne de communauté en soulignant qu'il s'était abstenu de constater l'existence réelle en 2009 des lingots

+" de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; que la marque seconde représente un lingot

+" de taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; que la marque seconde représente un lingot

X..., qui supporte la charge de la preuve en raison de la taxation d'office, soutient que la somme de 44 000 F regardée comme un revenu d'origine inexpliquée provient de la négociation en 1971 de lingots

  Ce dernier fut trouvé porteur de 340 grammes d'héroïne grise, cinq faux lingots d'or de 50 grammes chacun, une carte de réfugié politique délivrée par les autorités néerlandaises, deux faux permis

rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; que dans la marque seconde le terme "JOKER" en lettres capitales noires est représenté sur un lingot

avant de les restituer à Jacqueline F..., qui les remet à Michèle D... afin de les rapporter à leur propriétaire ; que, de même, elles participent au déménagement depuis chez Michèle D... de pièces d'or

taille décroissante, créant un mouvement inverse de rétrécissement ; que l'élément figuratif occupe ainsi une place aussi importante que l'élément verbal ; que dans la marque seconde représente un lingot

des affaires culturelles du Nord-Pas-de-Calais qui s'est rendu sur les lieux pour effectuer un sondage complémentaire qui a permis de mettre au jour de nouveaux éléments (torques, bagues, anneaux et lingots

[H] que Mme [R] a procédé au retrait et à la vente des lingots d'or et de platine contenu dans le coffre n° 1242 en présence de M. [H] et d'autres préposés du Crédit suisse.

la valeur en résultant sera retenue par le notaire chargé des opérations liquidatives de la succession d'[T] [WD]; -dire et juger que la succession d'[T] [WD] porte sur la moitié de la valeur des lingots

Elle cite les lingots d'or, actions et autres comptes bancaires et propriétés dans le sud de la France, qui constituaient plus de 99% du patrimoine subsistant une fois la donation effectuée et relève que

Il résulte de l'instruction que, après la découverte du trésor, d'une valeur non discutée de 900 000 euros, constitué de 16 lingots d'or d'un kilogramme chacun et d'environ 600 pièces d'or de vingt dollars