Les épreuves de certification sont ouvertes aux apprenants n'ayant pas cumulé plus de 10 % d'absence, non rattrapée, pour chaque module de formation.

Article 8

Code inconnu

Le droit d'opposition, prévu par l'article 38 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée susvisée, ne s'applique pas aux présents modules.

Article 16

Code inconnu

Toutefois, afin de permettre leur acculturation, ces militaires suivent obligatoirement le module de formation de spécialité, sans être soumis aux évaluations correspondantes.

Article Annexe II - IV. Maquette 18

Code inconnu

: de la normalité au pathologique ; 5e module : " L'enfant en danger ou en risque de danger ". - droits de l'enfant usager du système de santé et du système éducatif et droits des familles ; 6e module : " Articulation et complémentarité des professionnels

Article 5

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 1° de l'article 4, tout candidat doit :

LEGIARTI000042359366

Code inconnu

COEFFICIENTS APPLICABLES À LA MOYENNE DES DIFFÉRENTS CONTRÔLES EFFECTUÉS AU SEIN DE CHAQUE MODULE DURANT LA SCOLARITÉ DES ÉLÈVES OFFICIERS LOGISTICIENS DES ESSENCES

Article 5

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 2° de l'article 4, tout candidat doit :

Article 5

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 1° de l'article 4, tout candidat doit :

Article 6

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 1° de l'article 4, tout candidat doit :

Article 10

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 1° de l'article 9, tout candidat doit :

Article 4

Code inconnu

Pour être admis à suivre les formations permettant d'acquérir chacun des modules mentionnés au 1° de l'article 3, tout candidat doit :

Article GC 18

Code inconnu

b) Chaque module ou conteneur spécialisé doit comporter un seul dispositif d'arrêt d'urgence par énergie.

LEGIARTI000029664849

Code inconnu

Module 2. - Techniques de management et de communication (84 heures ou 12 jours) 1. Le positionnement des différents acteurs dans l'institution : rôle de l'encadrement de proximité.

Article 5

Code inconnu

humaine ou de gardiennage prévue au 1° de l'article L. 611-1 du même code, les personnes titulaires de la certification professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle délivré en vertu du présent arrêté sont dispensées du suivi des modules

Article Annexe II

Code inconnu

. - SESSION D'EXAMEN 2013 ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET2 (rapport de stage) Epreuve d'économie (module MP1) Moyenne des notes obtenues aux épreuves ET3 (épreuve de pratique professionnelle explicitée) et F (S1, P1, P2 et

Article R614-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 66

Code de la sécurité intérieure

Cette formation comprend : 1° Un module théorique sur l'environnement juridique du port d'arme ainsi que sur les règles du code pénal, notamment relatives à la légitime défense ; 2° Un module pratique relatif au maniement des armes classées au b de la

Article A43-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 57 > 96

Code de procédure pénale

Conformément aux dispositions de l'article R. 225 du code de procédure pénale, les conditions et les modalités de modulation des vérifications effectuées dans le cadre de la certification sont les suivantes :

Article Annexe II

Code inconnu

BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression écrite MC 1 : Expression française et communication A : Modules

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