l'arrêt du 26 juin 1990 d'un nouveau pourvoi ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par M.

Cet arrêt a fait l'objet d'un nouveau pourvoi toujours en cours.

recevables à former un nouveau pourvoi en cassation ; Sur le pourvoi n° X 01-15.503 : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Douai, 5 juillet 2001), que la société Banque Joire, Pajot, Martin

X... ayant, le 9 septembre 1998, en la même qualité et contre les mêmes parties, attaqué l'arrêt du 18 juin 1998 par un pourvoi principal, le nouveau pourvoi provoqué formé par lui le 4 juin 1999 est irrecevable

Par arrêt du 10 mai 2024, la chambre commerciale, saisie du nouveau pourvoi, a ordonné le renvoi de l'examen du pourvoi devant l'assemblée plénière.

Un nouveau pourvoi en cassation est introduit devant la Cour de Cassation qui renvoie l'affaire pour la seconde fois devant la Cour d'Appel de Liège.

        Un pourvoi en cassation fut formé le 19 décembre 1979 par M. B. et M. D.

En juin 2008, elle déclara irrecevable un nouveau pourvoi exceptionnel formé par la requérante.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° J 12-14.523 et Z 12-22.403 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 janvier 2012), qu'une procédure

les sommes perçues en vertu du jugement infirmé du conseil des prud'hommes de Rouen, soit 1 640 709 francs (250 125 €) en principal, outre des intérêts et des accessoires ; à la suite du rejet du pourvoi

L’intéressé interjeta en vain appel de cette décision puis forma un pourvoi en cassation.

, formé contre la même décision, un pourvoi enregistré sous le n° F 15-24.836, n'est pas recevable à former un nouveau pourvoi en cassation ; Sur le moyen unique commun du pourvoi n° F 15-24.836 en

, formé contre la même décision, un pourvoi enregistré sous le n° H 15-24.837, n'est pas recevable à former un nouveau pourvoi en cassation ; Sur le moyen unique commun du pourvoi n° H 15-24.929 en

enregistré sous le n° J 13-15. 562, n'est pas recevable à former, le 22 juillet 2013, en la même qualité et contre le même arrêt, un nouveau pourvoi, enregistré sous le n° X 13-21. 554 ; Sur le moyen

pourvoi en cassation enregistré sous le n° M 09-68.402 ; Attendu que Mme Y... qui, en la même qualité, avait déjà formé contre la même décision le 23 juillet 2009 un pourvoi enregistré n° V 09-68.157

La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt. Le dossier a été communiqué au procureur général.

Saisie d'un pourvoi formé par M. V...

        A une date qui n'a pas été précisée, le requérant se pourvut en cassation contre cette décision, en invoquant principalement le défaut de motivation relative à la