Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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151 résultats pour « objecteurs de conscience »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe 1
Avoir conscience des facteurs qui influencent sa perception et ses comportements, savoir communiquer, reconnaître l'importance de l'intégrité de l'information et des démarches que cela suppose, savoir organiser son action dans un cadre collectif, permettent
Article Annexe 5
. - Eléments de réponse Eco-conduite et conduite citoyenne Eco-conduite : Dans la prise de conscience générale d'un environnement dégradé (pollution, coût des carburants et du matériel...), l'éco-conduite trouve toute sa légitimité.
Article ANNEXE
hiérarchique ou un pouvoir de direction, lorsqu'ils participent à l'exécution du service public, s'abstiennent notamment de manifester leurs opinions politiques ou religieuses, traitent de façon égale toutes les personnes et respectent leur liberté de conscience
Article Annexe I (suite)
veut dire et les moyens de le dire en tenant compte de l'effet à produire sur les destinataires ; - utiliser des périphrases et des paraphrases pour compenser des lacunes lexicales et structurales ; - corriger lapsus et erreurs après en avoir pris conscience
Article Annexe
Ces actions ont pour objet d'impliquer les acteurs économiques et les consommateurs en leur faisant prendre conscience des externalités négatives qui peuvent être générées par leur acte d'achat.
Article Annexe
Il vise plutôt à : - faciliter l'harmonisation des jugements entre professeurs ; - explorer les différents aspects de l'évaluation et des résultats de l'élève ; - faire prendre conscience du chemin parcouru ainsi que des objectifs à atteindre.
Article 65
En outre, il contribue à forger chez les jeunes une conscience citoyenne dont se nourrit l'esprit de défense. 3.1.4.3.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
Affections neurologiques, neurosensorielles et psychiatriques 4.1 Troubles neurologiques aigus Sous cette étiquette, les tableaux des maladies professionnelles groupent toutes les manifestations témoignant d'une encéphalopathie aiguë : troubles de la conscience
Article Annexe 8-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98
Le commissaire aux comptes doit faire preuve de conscience professionnelle, laquelle consiste à exercer chaque mission ou prestation avec diligence et à y consacrer le soin approprié.
Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52
En règle générale, les accidentés atteints de ces troubles intellectuels post-traumatiques ont présenté un coma plus ou moins prolongé et ont présenté en général d'emblée des troubles de la conscience : 30 à 100 Syndromes psychiatriques.
LEGIARTI000021258043
que les émissions à l'échelle mondiale de certaines substances peuvent appauvrir de façon significative et modifier autrement la couche d'ozone d'une manière qui risque d'avoir des effets néfastes sur la santé de l'homme et l'environnement ; Ayant conscience
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