MIT LES DEUX PELLES MECANIQUES A LA DISPOSITION DE LA SOCIETE STTF DANS LAQUELLE IL AVAIT DES INTERETS ; QUE, LE 10 JANVIER 1963, LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA SEINE FIXA LA DATE DE CESSATION DES PAYEMENTS

mécanique puisqu'elle avait été remplacée par une autre du même type qui avait été confiée à un autre salarié pendant son absence, que l'employeur n'avait aucun motif réel et sérieux de ne pas le laisser

d'intervention sur site, que l'axe le reliant à la pelle était dépourvu de goupille de sécurité ou chaîne de sécurité, qu'il était attelé devant la pelleteuse dans le sens de la pente naturelle des voies

RÉFÉRÉ 50D N° RG 24/01763 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZM7J MI : 24/00000858 5 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Jean-jacques DAHAN Me Clémence RADE Me Bernard PERRET

Lors de travaux publics de terrassement à l'aide d'une pelle mécanique, le 6 février 2020, avenue Gaston-Lacoste à Pau, la société Sogeba travaux publics a accroché un câble du réseau HTA souterrain exploité

[W] a été heurté par une pelle mécanique alors qu'elle effectuait une rotation pour vider le contenu du godet dans la benne d'un camion situé à l'arrière.

du Code des assurances et 40 de la loi du 13 juillet 1967 ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que la société Foncia Crédit a fait inscrire un nantissement portant sur une pelle

FAITS ET PROCEDURE La société Société de Matériel en Location « SOMALO » a pour activité la location de matériels de chantier tels que des pelles mécaniques, des chariots élévateurs et autres grues.

DE TERRASSEMENT, QUI ONT ETE TERMINES LE 22 MAI 1964 ; QUE DUPUIS, POUR PROCEDER A L'EDIFICATION DES MURS, A ENLEVE, LE 29 JUIN 1964, LE TALUS DE TERRE ADOSSE A L'ANCIEN BATIMENT, A L'AIDE D'UNE PELLE

procédait, avec une pelle mécanique louée à l'entreprise C..., à des travaux de démolition sur un immeuble contigu à la propriété de M.

pour avoir, d'une part, à Remire-Montjoly, entre le 1er décembre 2016 et le 30 juin 2017, en tout cas sur le territoire national et depuis temps non couvert par la prescription, commis un acte de pénétration

Vernoux en Vivarais 07, 27/08/01 COFIDIS Vêtements Valence 26 18/08/01 CETELEM, contentieux pénal, 106 rue Anatole France, BP 506, 92595 Levallois Perret VL Peugeot 406 1927 PK 07 Vernoux Vivarais

B, a entreposé, sur la parcelle cadastrée BC 50 localisée sur la bande des 50 pas géométriques, deux fourgonnettes de couleur blanche, une pelle mécanique sur pneu, un canot sur remorque, une berline

canalisation de distribution de cables optiques dans la ville de Biarritz ; que l'article 101 du bordereau contractuel de prix concerne un "Prix forfaitaire au ml de fouille exécutée par un moyen mécanique

mécanique dans les limites d'emprises.

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° S 89-21.761 formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence le Champerret, dont le siège est ... à Levallois-Perret

mécanique d'occasion après l'avoir examinée et testée avec l'aide de son technicien et avoir obtenu de bons renseignements sur son état de la part du premier vendeur ; que la facture précisait que la

[O] [M] une pelle mécanique Mecalac 12 MXT n ° 25428, ainsi ses accessoires moyenant le prix de 20 000 € entièrement réglé par l'achetuer.