Gérard, contre l'arrêt de la cour d'appel de Caen, chambre correctionnelle, du 2 mars 1992, qui, pour recels de vols, les a condamnés, chacun, à 2 ans d'emprisonnement dont 1 avec sursis.

(Jean-Pierre), inculpé de recel de vol aggravé et tentative d'escroquerie, contre un arrêt de la Chambre d'accusation de la Cour d'appel de Paris en date du 18 novembre 1985 qui a confirmé l'ordonnance

d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 11 octobre 1994, qui, dans la procédure suivie contre lui pour complicité de tentatives d'homicides volontaires, association de malfaiteurs, recel

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, chambre correctionnelle, en date du 12 octobre 1990, qui, pour recel de vol et usage de plaques ou inscriptions apposées sur un véhicule à moteur

Abdel karim, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 17 octobre 1995, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement; Vu le mémoire produit ; Sur

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, du 19 mars 1998, qui, pour recel de vol, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique

de vol ; Attendu qu'en prononçant ainsi, et dès lors que, d'une part, il ressort de ses motifs que le délit de blanchiment a été commis à l'occasion de faits de recel de vol, infraction à laquelle il

des chiens qu'ils savaient provenir de vols et déclaré Jean-Claude A... coupable du recel de vols et en conséquence les a condamnés à différentes peines d'amendes et d'emprisonnement et, sur l'action

Abdelmajid, K contre l'arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, qui l'a condamné pour infraction à la législation sur les stupéfiants, infractions douanières et recel de

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 8 avril 1998, qui, pour recel de vols, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement et 5 ans d'interdiction des droits

que dès lors, la mention du recel de vol sur l'ordonnance de mise en détention et le mandat de dépôt résulte manifestement d'une erreur matérielle qui est par ailleurs sans conséquence sur la

vol avec port d'arme, recel de vol aggravé, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel régulièrement produit ; Sur le premier moyen

QUALIFIE ET RECEL DE VOL.

Renato, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Riom, du 15 décembre 1992 qui, dans l'information suivie contre lui du chef de recel de vol aggravé, a ordonné sa mise en liberté

Maurice, devenu BUNNEL, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1992, qui, pour recel de vol, les a condamnés respectivement à trois mois d'emprisonnement

A..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, du 1er février 1996, qui, pour recel de vol et aide directe ou indirecte à la circulation d'étrangers en France, l'a condamné

Maurice, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 12 septembre 2000, qui l'a condamné à 15 mois d'emprisonnement pour recel de vols ; Vu le mémoire produit

X... a été relaxé des fins de la poursuite en ce qui concerne le trafic de stupéfiants mais condamné à 6 mois d'emprisonnement dont 2 mois avec sursis pour usage illicite de stupéfiants et recel de vol

et de recel de vol, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 5 , du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires produits, en demande et en

Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé par : AFONSO Braulia, épouse RODRIGUEZ, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 15 mars 1990 qui, pour recel