Codes de loi français

Article 10

d'une contrepartie à l'occasion d'une transaction sur instruments financiers dans laquelle l'entreprise assujettie apporte sa garantie de bonne fin ; n) Plan d'urgence et de poursuite de l'activité : ensemble de mesures visant à assurer, selon divers scénarios

LEGIARTI000032749170

Commission d'aide à l'écriture et réécriture de scénarios. Décret n° 99-130 du 24 février 1999 relatif au soutien financier de l'industrie cinématographique. Commission d'aide au développement de projets de films de long métrage.

Article 233-1.02

C'est donc la différence entre la profondeur d'eau et l'immersion du sous-marin. 2.2. analyse de risque : étude visant à apprécier la probabilité d'apparition et la gravité d'événements indésirables par l'explicitation des causes initiatrices et des scénarios

LEGIARTI000050763474

Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.

Article Annexe Ib (suite)

Synopsis Résumé condensé d'un scénario destiné à présenter un projet de film. À ce titre, il décrit les grandes lignes de l'histoire, esquisse les principaux personnages et leur évolution, sans entrer dans les détails.

Article Annexe I

de sélection pour une requête donnée Espace de vente Utiliser les outils multimédia, les logiciels spécifiques au métier Maîtrise des outils Participer à la conception et à l'animation d'un point de vente Propositions d'actions, de scénario

LEGIARTI000034846415

Sur ce site des véhicules de test circulent selon des scénarios prédéfinis. Véhicule Mobile pouvant être contrôlé par le SCF : VL, PL et 2 roues immatriculés.

Article Français (suite)

Elle consiste, rappelons-le, à mettre en place un scénario-cadre qui permet aux élèves de la classe de créer un univers de référence (un village, un immeuble, une île, par exemple, ou une Utopie en relation avec le programme des œuvres de la Renaissance

Article Annexe IIc

.) ; -d'un ensemble de documents techniques : brief, cahier des charges, charte graphique, chemin de fer, planning, BÀT, séquences, scénario, maquette, scénographie, mock-up, story-board, visuels, typographies, données opératoires et de gestion...

Article Annexe

On aborde l'analyse du film en comparant le récit en image et le récit écrit (par exemple à travers une adaptation à l'écran d'une œuvre littéraire ou l'étude d'un scénario).

Article 65

Ils incluent la nécessité d'instruire, de qualifier et d'entraîner le personnel et les unités au combat dans des environnements interarmes, interarmées et interalliés complexes correspondant aux scénarios des opérations actuelles et prévisibles. 3.1.1.3

Article Annexe 221-II-2/A.2 (Chap 1 à 9)

Le taux nominal de foisonnement est le rapport entre le volume de mousse et le volume de la solution moussante à partir de laquelle la mousse a été produite sans scénario d'incendie et à une température ambiante d'environ 20° C par exemple. 2.13.