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173 résultats pour « sucre »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe IV

—

S2.2 La farine de blé S2.4 Les autres matières premières de base utilisées en boulangerie S2.5 Les autres matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées

LEGIARTI000023420454

—

compris boyauderie). 15.2 ZA Industrie du poisson. 15.3 EC Transformation et conservation de fruits et de légumes. 15.8 AB Fabrication industrielle de produits de boulangerie, pâtisserie et pizza. 15.8 HC Fabrication de sucre

Article B

—

Toutes origines (2) - Graminacées : - Canne à sucre (Saccharum spp.). Guadeloupe, Martinique, Guyane, Réunion. Toutes origines (2) Maïs (Zea Mays), sauf grain consommation. Réunion- Toutes origines (2) Panic (Panicum spp.

Article Annexe

—

Groupe 2 1, 90 15. 1 CA Production de viandes de volailles. 15. 3 FB Fabrication de confitures. 15. 7 CA Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie. 15. 8 HA Fabrication de sucre. 15. 8 KA Fabrication de confiserie,

Article Annexe I

—

Marmandais R 66 Côtes du Marmandais Rs 66 Côtes du Marmandais B 63 Montravel B 62 Pécharmant R 50 Pécharmant 3 500 à 3 999 pieds R 45 Pécharmant 3 000 à 3 499 pieds R 38 Pécharmant moins de 3 000 pieds R 30 Bordeaux R 57 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

—

Saint-Macaire (sec) B 59 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais B 63 Entre-Deux-Mers B 63 Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge B 63 Graves de Vayres (sec) B 63 Sainte-Foy-Bordeaux (sec) B 62 Graves B 56 Pessac-Léognan B 53 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

—

ENTRE-DEUX-MERS B 63 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 63 GRAVES DE VAYRES (vins secs) B 63 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 62 CÔTES DE BORDEAUX-SAINT-MACAIRE (vins secs) B 60 BORDEAUX avec sucres

Article 4

—

avicoles ; 24° Le décret n° 67-729 du 9 août 1967 pris pour l'application de l'article 12 de la loi n° 65-543 du 8 juillet 1965 ; 25° Le décret n° 68-616 du 9 juillet 1968 portant création d'un établissement public pour l'organisation du marché du sucre

Article Annexe II (suite 1)

—

OUVRÉ Vincent Sucrerie et Distillerie de Souppes OUVRÉ Fils SA FR000000000000683 STORENGY Stockage Souterrain de BEYNES 20 240 18 113 16 044 7 218 - - - - 61 615 FR000000000000684 ITON SEINE ITON SEINE

Article Annexe

—

Méthode de détermination de la teneur en sucres. Recueil Afnor-CTSCCV, pages 164 à 167 de l'édition de 1987. X. Méthode de détermination de la teneur en amidon. Méthode Afnor V 04 414 - Produits à base de viande. XI.

Article Etats législatifs annexés

—

confiscations 40 000 1756 Taxe générale sur les activités polluantes 412 480 1757 Cotisation à la production sur les sucres

Article Annexe B

—

Par ailleurs, dans le cadre d'une politique globale de santé publique visant à limiter les comportements à risque, les prix du tabac seront augmentés, la fiscalité sur les alcools forts rehaussée et une nouvelle taxe créée sur les boissons à sucre ajouté

Article Annexe I

—

49 Lalande de Pomerol R 53 Fronsac R 52 Canon Fronsac R 52 Blancs secs Bordeaux sec B 60 Bordeaux Côtes de Francs sec B 60 Blaye B 58 Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (sec) B 44 Graves B 55 Pessac-Léognan B 51 Bordeaux avec sucres

Article Annexe I (suite)

—

de blé S2.3 : Les autres farines et graines S2.4 : Les autres matières premières de base utilisées en Boulangerie S2.5 : Les matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées

Article Annexe

—

198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 LALANDE DE POMEROL R 198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 CANON FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 BORDEAUX SEC B 162 autres que sauvignon BORDEAUX AVEC SUCRES

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Aucune observation de diabète sucré consécutif à un traumatisme crânien grave n'a été rapportée.

Article Annexe I (suite)

—

d'exploitation (la licence intérieure, la licence communautaire) Les documents d'exploitation nécessaires à un transport intérieur Les documents devant se trouver dans le véhicule X Les documents d'accompagnement des transports particuliers (alcool, sucre

Article Annexe I

—

1,00 LUSSAC SAINT-ÉMILION R 1,00 PUISSEGUIN SAINT-ÉMILION R 1,00 SAINT-GEORGES SAINT-ÉMILION R 1,00 POMEROL R 1,00 LALANDE DE POMEROL R 1,00 FRONSAC R 1,00 CANON FRONSAC R 1,00 BORDEAUX AVEC SUCRES

Article Annexe

—

pâtisserie fraîche. 10.71C-A Boulangerie. 10.71C-B Boulangerie-pâtisserie. 10.71D-Z Pâtisserie. 10.72Z-Z Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation. 10.73Z-Z Fabrication de pâtes alimentaires. 10.81Z-Z Fabrication de sucre

LEGIARTI000023891234

—

ENTRE-DEUX-MERS B 1,50 ENTRE-DEUX-MERS + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE HAUT-BENAUGE B 1,50 GRAVES DE VAYRES (VIN SEC) B 1,00 SAINTE-FOY-BORDEAUX (VIN SEC) B 1,00 GRAVES B 1,50 PESSAC-LÉOGNAN B 1,00 BORDEAUX AVEC SUCRES

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