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6 660 résultats pour « vente de machine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Référés

GP600c/KP600

6969d325cdc6046d477a5746

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

A crée Grandone pour la vente de machines de remplissages dans le secteur des cosmétiques, soit le même secteur d'activité que Citus ; * Une première comparaison entre les machines KX603 et GT600, à partir

Source officielle

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TCOM

Référés

GP600c/KP600

685575abaee47295cf5735fe

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[R] crée Grandone pour la vente de machines de remplissages dans le secteur des cosmétiques, soit le même secteur d'activité que Citus ; * Une première comparaison entre les machines KX603 et GT600, à

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6549e2dcbc1a528318e0964c

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

Par la présente, j'atteste sur l'honneur le fonctionnement du service après-vente 'client machine à bois'.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18d26cdc6046d474be16b

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

au Greffe, Copie exécutoire délivrée A: SELARL ACTE AVOCATS ASSOCIES Maître Benjamin MARTINOT-LAGARDE I – LES FAITS La société MARKETING DIFFUSION ET DEVELOPPEMENT « MDD » est spécialisé dans la vente

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

68232e8e7e21a56f6246acf4

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

février 2025 où l’affaire a été mise en délibéré jusqu’à ce jour, PRONONCE par mise à disposition au Greffe, I – LES FAITS La société MARKETING DIFFUSION ET DEVELOPPEMENT « MDD » est spécialisé dans la vente

Source officielle
CA

3ème chambre A

63ca42b89066fd7c90fc2584

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

La société Lisepack a également rappelé n'avoir conclu qu'une opération de vente et non une convention d'assistance au regard des éléments suivants : - la réalisation de la vente ensuite de l'accord sur

Source officielle
CA

8e Chambre A

6037753c1b9315512dd03d86

Appel

12 mars 2015

12 mars 2015

après-vente ainsi que la fourniture de capsules pour l'utilisation des machines ; qu'au surplus, une vente faite dans de telles conditions est susceptible de violer les accords de distribution conclus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01199

Cassation

31 mai 2011

31 mai 2011

du salarié, renvoie à l'annexe 1 de l'avenant aux termes de laquelle sont fixés les objectifs de vente pour 1997, prévoyant notamment la vente de 20 machines en Afrique du Sud (avenant et annexe : production

Source officielle
CA

Référés

635b71cfb201587f74be0242

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

JET PRESS 720 S, ordonné la restitution de cette machine par la société Cartelys Benelux.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02168

Cassation

6 octobre 2017

6 octobre 2017

auprès de son ancien employeur plutôt qu'une machine Zeiss ; qu'en jugeant que M.

Source officielle
TJ

CH1 Contentieux Général

69cf015acdc6046d47eb538c

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

bail commercial prévoit au titre de la destination des lieux que : “Les locaux, objet du présent bail, seront utilisés par le preneur pour l’exercice de son activité d’affutage d’outils coupants et de vente

Source officielle
CC

comm

61372198cd580146773f510b

Cassation

18 février 1992

18 février 1992

la seconde machine Lithoman, la société Ide Participation, ainsi que MM.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

63d4ccb392a57405de33161e

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

Si la prime A a bien été versée sur le salaire du mois d'août, il sollicite le versement de la prime EFA correspondant à la vente d'implants associés à la vente d'une machine à la clinique de Medipôle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6163151ee03efc4516bd2e10

Appel

16 novembre 2011

16 novembre 2011

Il observe que le chiffre d'affaires a progressé et que l'employeur a investi dans l'achat de nouvelles machines, ce qui explique l'augmentation de ses charges.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10899

Cassation

4 novembre 2020

4 novembre 2020

commerciales ne permettant pas la réalisation des prévisionnels d'activité initialement prévus » ; - le procès-verbal de la réunion des délégués du personnel de la Sas Diasys M+S France, dont l'objet est la vente

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:494985.20250926

Admin. suprême

26 septembre 2025

26 septembre 2025

des produits et services du groupe, notamment la vente de machines et équipement auparavant commercialisés par la société Sidel SpA.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00668

Cassation

12 juillet 2016

12 juillet 2016

revirements non expliqués de sa cliente ; que la décision sera confirmée sur ce point ; » ; ET AUX MOTIFS EVENTUELLEMENT ADOPTES QUE « la société PUATTO et la société DEVEAUX ont bien établi un contrat de vente

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302849_20250207

Administratif

7 février 2025

7 février 2025

Spectrum SARL ont permis d'établir que cette société fait partie du groupe IFETURA, et joue le rôle de centrale d'achats pour la société française IFETURA EU qui a pour activité la fabrication et la vente

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT01984_20240315

Admin. Appel

15 mars 2024

15 mars 2024

2019, dans le cadre de contrats d'agence en France, conclus les 28 novembre 2016, 11 juillet et 18 septembre 2018 avec des entreprises italienne, espagnole et belge, spécialisées respectivement dans la vente

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca00bd3db21cbdd89cc3

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

Z..., ainsi libellée : "vends machine à glace italienne Turbine neuf, occasion parfait état toutes marques ....

Source officielle