récapitulative mensuelle du 29 septembre 2011, les entrées et sorties de vins comptabilisées par la comptable de la société, et les résultats du recensement des vins réalisé les 18 et 28 janvier 2011,

et de terre ; que le bail précisait que le fermage était payable sur la base d'un certain nombre d'hectolitres à l'hectare, appliqué à partir de la troisième année "à la surface de vigne existante" ;

Vin Y... a confirmé le 2 juillet 2014 qu'il avait vu, alors que Christophe Z... se trouvait à Longueau, MM. Y... et A...

du Val de Loire (Entreprises de grands vins de Loire devenues l'Union des maisons et des marques de vins de Loire), prévue par les statuts de l'association ; qu'en retenant, néanmoins, que Mme Y... se

le syndrome anxio-dépressif dont souffre Mme [V] et sa grande difficulté à renouer une relation avec un homme, en raison tant des réminiscences des viols qu'elle a subi que de sa contamination par le VIH

; qu'à notre question, Paul X... nous déclare avoir vendu ce vin ; que pour tenir compte de cet achat de vin, nous établissons une nouvelle balance des comptes dont le résultat est le suivant :

X... admet avoir effectivement reçu une palette de bouteilles de vin provenant de M.

Y... fait grief à l'arrêt d'avoir rejeté sa demande alors, selon le pourvoi, qu'il est constant qu'au nom de l'intérêt public, l'Etat s'était vivement intéressé à l'invention de M.

de Jeanine Z... et le rôle central de Nicole X... ressort de multiples éléments : - Nicole X... accompagnée de Jean-François A... et toujours de Jeanine Z... se sont rendus à la banque Barclays pour vider

n'avaient pas exécuté leur obligation, souscrite suivant un contrat de vente du 9 novembre 1990, de lui verser une rente annuelle viagère tenant en la remise de 8 quintaux de blé et 5 hectolitres de vin

X..., qui exerçait les fonctions de représentant à la société Brayel Vins, a saisi un conseil de prud'hommes d'une demande de résiliation judiciaire de son contrat de travail aux torts de l'employeur et

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 14 novembre 2001), que, s'estimant victime de manoeuvres, la Clinique La Vigie

contrôlée avec du vin de table ; "aux motifs que, contrairement aux premiers juges, la Cour ne pense pas qu'Etienne X... serait resté jusqu'en décembre 2000 dans l'ignorance des méthodes frauduleuses

exceptionnelles, d'heures supplémentaires, d'indemnité au titre des repos compensateurs, d'indemnité pour travail dissimulé et de dommages-intérêts pour violation du droit au repos, à la santé et à la vie

toutes ses demandes, alors « que, s'il n'expose pas succinctement les prétentions respectives des parties et leurs moyens, le juge qui ne peut statuer que sur les dernières conclusions déposées doit viser

pour se rendre sur le chantier où il travaillait ; que le témoin Laurent A..., qui marchait dans la rue des Maréchaux, en direction de la rue du Sauvage, a déclaré avoir vu la fourgonnette circuler "à vie

X... vis-à-vis de son époux", du "tempérament excessivement dominateur et tout à fait méprisant" de celle-ci à l'égard de son mari, "essayant toujours exagérément de se mettre en valeur et surtout de rabaisser

) au sens de l'article 36 du règlement CEE n° 822/87, du 16 mars 1987 ; qu'une enquête menée postérieurement par les agents de l'administration des Douanes a fait apparaître que, dans la balance des vins

défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré X..., coupable d'abandon de famille ; "aux motifs adoptés des premiers juges que X..., qui ne justifie d'aucune charge, vit

(fin de grossesse, puis période suivant l'accouchement), état connu de l'auteur ; "aux motifs que "(...) la description détaillée des agressions, la confirmation de l'attitude de Jean-Pierre X... vis-à-vis