Skander contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE en date du 19 janvier 1990 qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs de vol et recel de vol, a confirmé l'ordonnance

Y... s'est rendu coupable de 1981 à 1987 de vols, recels, destruction ou détérioration avec effraction de biens d'autrui, de port et détention sans motif légitime de munition ou d'arme de première ou quatrième

PATRICK, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA SEINE-SAINT-DENIS, EN DATE DU 22 AVRIL 1983, QUI, POUR VOL AVEC PORT D'ARME, VOL ET RECEL, LES A CONDAMNES A HUIT ANNEES DE RECLUSION CRIMINELLE CHACUN

X... s'est rendu coupable à plusieurs reprises, entre 1982 et 1986, de vol, de recel, d'utilisation de fausses plaques d'immatriculation et de coups et blessures avec armes ; qu'ainsi, compte tenu de la

A... prévenu de vol et recels ; Vu les articles 657 et suivants du code de procédure pénale ; Attendu que, par ordonnance du juge d'instruction au tribunal de grande instance de Nantes en date du 4 janvier

l'instruction est secrète ; qu'en considérant que la note du directeur juridique au président de la société, saisie au siège de celle-ci dans le cadre d'une instruction ouverte suite à une plainte pour vol

ET LES AUTRES RECELEURS, A L'EXCEPTION DE Y..., RECELEUR, CONTRE LEQUEL LA PARTIE CIVILE AVAIT DIRIGE SON ACTION ; AUX MOTIFS QUE LE RECEL PARTIEL EST UN DELIT CONNEXE AU VOL ET QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE

Joseph, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 22 décembre 2004, qui les a renvoyés devant la cour d'assises des VOSGES sous l'accusation de vol avec arme

Rolland, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 novembre 1987, qui, dans une procédure suivie contre lui des chefs de tentative de vol aggravé, recel de

Rolland inculpé de tentative de vol aggravé, recel de vol aggravé, infraction à la législation sur les armes et infraction à la législation sur les stupéfiants, contre l'arrêt n° 18 de la chambre d'accusation

Rolland inculpé de tentative de vol aggravé, recel de vol aggravé, infraction à la législation sur les armes et infraction à la législation sur les stupéfiants, contre l'arrêt n° 19 de la chambre d'accusation

de vols et recels de vols aggravés, et détention sans autorisation d'armes et de munitions de 1ère et 4ème catégorie, l'a condamné à 3 ans d'emprisonnement, dont 2 ans avec sursis et mise à l'épreuve,

ROULLE ET FILS , civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 29 octobre 1997, qui, après condamnation de Jacky Z... et de Casimir C..., pour vol

Jacques, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY, en date du 8 juillet 1987 qui, dans la procédure d'information suivie notamment contre lui, des chefs de vol, recels, détention

Serge, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 20 janvier 2005, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs, notamment, de vol, de recel, s'est déclarée incompétente

l'instruction de la cour d'appel de Paris, 6e section, en date du 26 mars 2019, qui, dans l'information suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée, des chef d'abus de faiblesse, abus de confiance, vols

François demeurant... 25000 BESANCON Ayant pour avocat Maître BEGIN du barreau de BESANCON TEMOINS ASSISTES pour des faits d'abus de biens sociaux, recel et complicité, vol et recel de vol, destructions

Jean-Luc, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 19 juin 2000, qui, pour vols et recels, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement, et a ordonné une mesure de confiscation