.- B..., aucun objet appartenant à André Garcia A... n'a été découvert ; que par ailleurs, il résulte du témoignage de Georges Z... que pratiquement tous les meubles de celle-ci avaient été vendus avant

charges suffisantes contre Patrick X... d'avoir à Paris, le 18 avril 1983, en tout cas sur le territoire national et depuis un temps non prescrit, frauduleusement soustrait des bijoux au préjudice d'André

déclarations de Joëlle B... qu'elle était la seule personne qui lui donnait de l'amitié et pouvait l'aider ou l'accompagner en voiture dans ses déplacements hors de la petite localité très isolée de Saint-André-de-Valborgne

. ; qu'enfin, l'assignation en référé a été délivrée le 12 mai 1992 par Victor, André et Jean-Pierre Y..., exclusivement à l'encontre de la fondation Y...

Gérard Joulie, président du conseil d'administration, VI - Sur le pourvoi n° W 98-30.035 formé par la société André, société en nom collectif, exerçant sous l'enseigne "Chez André", dont le siège est

relative à la prise de contrôle exclusif de la société André par la société Spartoo

1 Délibération n° 2025-364 du 12 novembre 2025 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur André Pierre-Louis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le

Ciangarini substitut général et de M. Goedert greffier ; que de ces mentions il n'apparaît pas que M. Vacelet substitut général et M.

prescrite, Infirmé le jugement déféré en ce qu'il a dit qu'André X... n'avait pas la qualité d'héritier, Statuant à nouveau, Dit qu'André X... a la qualité d'héritier, Avant dire droit sur les

Holding d'un groupe ayant comme activité l'intermédiation financière, a été transféré à partir du 1er décembre 1998 à la société Staff autre filiale du groupe, devenue la société "Tradition Securities And

________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Tyco fire and

limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 14 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 4), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Allianz Global Corporate and

André Josette C..., épouse K..., demeurant Cité Lazaret à Ducos (Martinique), 5 / de Mme André G...

Article 2 : L'ASA des Canaux de Puy-Saint-André versera une somme de 1 500 euros à la commune de Puy-Saint-André au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

André X... forma appel de ce jugement.

Monsieur et Madame André X... ont cessé en 2006 de s'approvisionner en bière et en autres boissons auprès de la S. A. S. CAFEIN Méditerranée.

André MONDOLONI, M. Patrick SOUSSANA, Juges, assistés de Me Didier HEQUET, Greffier associé. en présence du Ministère public représenté par Mme Nadiège PEQUIGNOT Délibérée par les mêmes Juges.

André MONDOLONI, M. Didier HAMON Juges, assistés de Me Jean-François LE GALL, Greffier associé. Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 18 mai 2026.

Christian A..., Guy B..., Jean-Martin C..., Gilbert D..., Pierre E..., Alain F..., Jean-Claude G..., André H... et Christian I... et Mmes Myriam J... et Brigitte K..., membres du conseil national de l'ordre

la société ESQ, société civile immobilière, dont le siège est [...], contre l'arrêt rendu le 19 septembre 2017 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre), dans le litige l'opposant à la société André