des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bertrand FAURE, Président Monsieur Louis-Marie DABOSVILLE, Conseiller Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Greffier : Madame Béatrice

dite Ludmilla B..., demeurant à Paris (8ème), 42, cours Albert 1er ; en cassaton d'un arrêt rendu le 19 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre, section A), au profit de Mademoiselle Béatrice

dans l'affaire opposant : I - Sur le pourvoi n° T 94-20.310, la Compagnie industrielle et financière des ateliers et chantiers de la Loire dite "CIFAC Loire", dont le siège est ..., à : 1°/ Mme Béatrice

Michel Y..., 2°/ Mme Anne-Béatrice Y..., née Tomat, demeurant ensemble ..., 3°/ Mlle Françoise Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Metz (audience

février 1995 par le tribunal d'instance de Metz, en matière électorale, au profit : 1 / de Mlle Evelyne X..., demeurant ..., 2 / de Mme Lydie X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Béatrice

Bruno Y... et Mlle Béatrice Y... ont déclaré reprendre l'instance en leur qualité d'héritier de Bernard Y... ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - et les conclusions de M. Michaël Kauffmann, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

C/ Mme Béatrice Y... M. Claude X... M. François X...

PAR CES MOTIFS Nous, Béatrice REGNIER, Présidente, chargée de la mise en état, Déboutons la société La Poste de ses demandes, La condamnons à payer à M.

au barreau de LYON, INTIMÉ : [I] [J] né le 29 Avril 1985 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 4] non représenté DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 14 Décembre 2022 Présidée par Béatrice

né le 20 Octobre 1958 à [Localité 5] (73) [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Cecile BERTON, avocat au barreau d'AIN DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 09 Février 2023 Présidée par Béatrice

20] BASTIDE CONSTRUCTION GENERALI IARD Grosse délivrée le à SCP AVOCAGIR Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL SCP BAYLE JOLY SELARL BOERNER & ASSOCIES SELARL CABINET FORZY BOCHE-ANNIC MICHON Me Béatrice

  Alan   Beattie, M. Arthur Tilley et M.

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU NEUF MARS DEUX MILLE SEIZE REQUETE EN RECTIFICATION D'ARRET PRESENTEE PAR : Mme Béatrice X...épouse Y...

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt par mise à disposition au greffe PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Béatrice X... ... 44100 NANTES Appelante, comparante en personne

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Beatrice SRL, représentant la société Passavant Impianti SPA, la société MST SPA, venant aux droits de la société Neosia

représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me Pierre PEREZ, avocat au barreau de CHAMBERY INTIMEE : Mme Béatrice Françoise A... divorcée X...

AXA France I.A.R.D. et de Maître Béatrice PASCUAL, ès-qualités).