déférée à la cour : Jugement rendu le 25 Juillet 2025 par le Juge de l'exécution de [Localité 1] N° RG : 24/02437 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 09.04.2026 à : Me Elisa

Eric WALLAERT et Mme Béatrice DUPIRE Juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier.

Jean-Christophe LELEU & Nicolas WATTINE, Juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier, Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 03 avril 2025, par M.

2025 par le Tribunal des activités économiques de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° RG : 2024F00093 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Stéphanie ARENA Me Elisa

2023 par le Juridiction de proximité de [Localité 1] N° RG : 22-001645 Expéditions exécutoires, Copies certifiées conforme délivrées le : à : Me Jorinda VRIONI Me Julien AUCHET Me Elisa

A est le père d'une enfant mineure de nationalité française, prénommée Elisa, née le 27 mai 2017.

SECOND SECTION Application no. 43961/09 Giuseppina SMALTINI against Italy lodged on 7 August 2009 STATEMENT OF FACTS THE FACTS The applicants are Ms Giuseppina Smaltini, Mr Giuseppe De Lillo, Ms   Elisa

[S] [D], né le 13 Décembre 1974 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 1] Précédemment hospitalisé au centre hospitalier [4] de [Localité 3] ayant pour avocat désigné Me Elisa MONNEAU, avocat au

Luc DEBEUNNE & Jean Christophe LELEU, juges, Mme Elisa PROT Commis Greffier Jugement contradictoire mis à disposition au Greffe le 9 janvier 2025 par M.

19 Juillet 2024 par : Mme [X] [P] née le 27 Juin 1973 à [Localité 2] de nationalité Française demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier [4] ayant pour avocat Me Elisa

Portalis DBX6-W-B7H-YT2D [Y] [S] C/ [T] [K] - Expéditions délivrées aux avocats - FE délivrée à Maître Philippe ROGER de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX Le 12/07/2024 Avocats : Me Elisa

Juillet 2025 par Me MONNEAU pour : Mme [A] [R] née le 27 Décembre 1974 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] actuellement hospitalisée au centre hospitalier Guillaume Régnier ayant pour avocat Me Elisa

Monsieur [N] [Y] né le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 13] de nationalité française demeurant [Adresse 6] [Localité 8] PARTIE SAISIE, non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Elisa

posté le 31 Mars 2025 par : Mme [L] [C] née le 21 Octobre 1981 à [Localité 3] (ROUMANIE) [Adresse 1] [Localité 2] Actuellement hospitalisée au centre hospitalier [4] ayant pour avocat Me Elisa

au RCS d’Orléans sous le numéro 383 952 470 dont le siège social se situe au [Adresse 5], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Maître Elisa

Pour justifier de l'urgence à suspendre l'exécution de cette décision, les requérants font valoir la proximité de la rentrée scolaire, la circonstance que ses deux sœurs Elisa et Anaëlle âgées de 10 et

Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° chambre : 01 N° Section : N° RG : 13/13339 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 06.07.2017 à : Me Bertrand ROL Me Elisa

Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° RG : 16/02285 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 16/01/2020 à : Me Sophie REGNIER, avocat au barreau de VERSAILLES Me Elisa

ARRKT NE RG NE : 03/00508AFFAIRE :Mme Magali Aurélie Nanda Elisa X... épouse Y.../M. Ljubomir Z...

Antonio Z... et Mme Elisa X... représentant son fils Jean-Charles X... et ne comportant aucune mention manuscrite à l'exception de la date de la signature des intéressés est ainsi rédigé : " Je soussigné