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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67f6040eebd728244385686a
8 avril 2025
8 avril 2025
personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité de droit audit siège Sise [Adresse 8] Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 488 825 217 Représentée par Me Florence
Source officielleChambre 1-3
680c6dbcfe1a38d696f20f4a
25 avril 2025
25 avril 2025
La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
659e473e553798000884729c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
- signé par Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente de chambre et par Florence GREGORI, Greffière, présente lors de la mise à disposition. *** En exécution d'une promesses synallagmatique
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
65a0f5a5383a880008fd07ff
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[Localité 6] NORD INVEST HOTELS Immatriculée au RCS de PARIS sus le n° 388 979 767 [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Florence FROMENT MEURICE, avocat au barreau de PARIS, toque : R245
Source officielleChambre 1-7
68fb978511af6ba0065f431e
23 octobre 2025
23 octobre 2025
L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2025 en audience publique devant la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère, Madame Florence
Source officielle4ème Chambre
62c7cb11cb8dca058e3e7ef0
7 juillet 2022
7 juillet 2022
de la société QBE INSRUANCE EUROPE LIMITED agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Florence
Source officielle21e chambre
64422a24d2fa6fd0f80406b6
20 avril 2023
20 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président,, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle21e chambre
6438f3a7a942a604f5e939f1
13 avril 2023
13 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thomas LE MONNYER, Président, Mme Florence SCHARRE, Conseiller, Madame Véronique PITE, Conseiller,
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
64f816760a9accd9695a433f
5 septembre 2023
5 septembre 2023
SELARL GS AVOCATS, avocat au barreau de REIMS COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Madame Véronique MAUSSIRE, conseillère faisant fonction de présidente de chambre Madame Florence
Source officielle2e chambre 2e section
615e0e56c25a97f0381f5519
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Dominique SERAN, Présidente, Madame Agnès TAPIN, Conseiller, Madame Florence CASSIGNARD, Conseiller,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0608DEC002549894
8 juin 1999
8 juin 1999
Le 27 novembre 1995, le requérant introduisit un recours contre ce décret devant le tribunal d'application des peines de Florence.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
653ca6a283c9498318209d4b
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, magistrat honoraire Greffier
Source officielle6ème chambre 1ère section
67f6bbc9a9d5adc26061f185
8 avril 2025
8 avril 2025
Céline MECHIN, Vice-présidente, Madame Marie PAPART, Vice-présidente Madame Ariane SEGALEN, Vice-présidente assistées de Madame Ines SOUAMES, Greffière, lors des débats et Madame Fabienne CLODINE-FLORENT
Source officielleCour d'Appel
6253cdb2bd3db21cbdd942aa
9 novembre 2018
9 novembre 2018
Florent A... [...]
Source officielleChambre Civile
642d14b5cb8fa004f57da2a7
3 avril 2023
3 avril 2023
dématérialisé N°: 1265258343120478 Monsieur [A] [C] né le 06 Septembre 1982 à [Localité 18] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Me Estelle GARNIER, avocat au barreau d'ORLEANS, Me Anne-Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68df5a3c21a269c127203ad8
2 octobre 2025
2 octobre 2025
nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] assisté de Me Maïmouna Diango, avocat de permanence au barreau de Paris INTIMÉ LE PREFET DE L'ESSONNE représenté par Me Ludivine Floret
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6791de4f93ef93c421386a73
22 janvier 2025
22 janvier 2025
LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS, MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sylvie Schlanger, avocat général 2°) LE PRÉFET DE POLICE, représenté par Me Ludivine Floret
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6788a224b815c30a4df70afc
15 janvier 2025
15 janvier 2025
en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au R.C.S. de Rennes sous le numéro 489 823 856 [Adresse 3] [Localité 7] Représentées par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6788a21eb815c30a4df70a98
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Ce n'est que par ce que cette dernière s'en est rendu compte qu'il a pu être retrouvé dans le linge sale.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01987_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique, et les observations de Me Guranna, pour le SIEREIG.
Source officiellePage 80 sur 123