. - Epreuve de sauts La préparation des sauts, les instructions au pilote, l'axe et le point de parachutage ainsi que le guidage de l'aéronef sont à l'initiative du candidat.

Article Annexe III

—

Les notices techniques et les instructions d’emploi et de maintenance de chaque matériel utilisé sont disponibles dans le centre de contrôle.

Article L16 B

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 41

Livre des procédures fiscales

A cette fin, il donne toutes instructions aux agents qui participent à ces opérations. Il désigne le chef du service qui nomme l'officier de police judiciaire chargé d'assister à ces opérations et de le tenir informé de leur déroulement.

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Code de la sécurité intérieure

la coordination des actions en situation de crise ; 7° De la sécurité routière, par l'élaboration conjointe d'actions de prévention en direction de publics considérés comme vulnérables et d'une stratégie locale de contrôle, dans le respect des instructions

Article 1

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Paragraphe 3 : Instruction de la demande., Art. R111-19-21, Art. R111-19-22, Art. R111-19-23, Art. R*111-19-24, Art. R111-19-25, Sct. Paragraphe 4 : Décision., Art. R111-19-26, Art. R*111-19-26-1, Sct.

Article Annexe (suite)

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Concernant les abeilles, les indications nécessaires figurent sur l'étiquetage et dans les instructions jointes visant à prévenir l'exposition.

Article Annexe

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Pour obtenir le brevet et la licence de base de pilote d'avion, le candidat doit, outre les conditions d'aptitude physique exigées, remplir les conditions suivantes : 1) Être âgé de 15 ans révolus ; 2) Avoir suivi une instruction au sol et une instruction

Article Annexe (suite)

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Pour le MEDEF, Pour la CFDT, Pour la CGPME, Pour la CFTC, Pour l'UPA, Pour la CFE-CGC, Pour la CGT-FO, Pour la CGT, Accord d'application n° 8 du 14 mai 2014 pris pour l'application des articles 40 à 45 du règlement général Instruction de la demande

Article Annexe (Sous-partie D)

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a) L'exploitant établit des procédures et des instructions définissant, pour chaque type d'avion, les tâches du personnel navigant et celles du personnel au sol pour tous les types d'opérations au sol et en vol. b) L'exploitant établit un système de listes

Article Annexe Ia

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réceptionner la demande de transport du client ; identifier le client ; sélectionner les informations pertinentes et les saisir ; transmettre la proposition de prix ; - compléter le dossier de transport relatif à un client ; préparer et transmettre les instructions

Article Annexe II

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Lorsque le contrôle a entraîné la validation de commentaires spécifiques conformément aux instructions techniques prévues à l'annexe I du présent arrêté, les mentions correspondantes sont imprimées sur le procès-verbal à la suite des défaillances et niveaux

Article Annexe I

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Management de l'équipe de sécurité * Compte rendu aux autorités hiérarchiques * Application des consignes de sécurité * Lecture et manipulation des tableaux de signalisation * Rondes complémentaires de sécurité * Chef du PCS en situation de crise * Instruction

Article Annexe III

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Les notices techniques et les instructions d'emploi et de maintenance de chaque matériel utilisé sont disponibles dans le centre de contrôle.

Article Annexe 411-2.A.1

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Toute instruction pertinente fournie avec l'échantillon ou l'objet doit être observée. 7.7 Opérations effectuées à l'extérieur Le laboratoire d'essais doit effectuer dans son établissement les opérations découlant de l'exercice de son activité dont

Article ANNEXE I, II, III, IV, IV bis, V, VI

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Fonctionnement de la source sonore pendant la mesure Avant chaque mesure acoustique, le moteur de la tondeuse à gazon doit être porté à la température de régime suivant les instructions du fabricant.

LEGIARTI000049878432

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d'un aérodrome contrôlé 8015-03 : Obtention d'une clairance 8015-04 : Interruption du service du contrôle 8015-05 : Teneur des autorisations 8015-06 : Itinéraires normalisés de départ et d'arrivée 8015-07 : Collationnement des autorisations et instructions

Article Annexe I-B

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matérielle…) nécessitant une intervention sur le site d'exploitation où elle est utilisée, cette intervention fait l'objet d'une étude visant à s'assurer qu'elle sera menée en toute sécurité (adaptation des matériels, moyens de prévention spécifiques, instructions

LEGIARTI000050190501

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En dehors des LCDT listés en appendice V-3, pour chaque LCDT, lieu ou groupe de lieux concerné par le présent règlement, un arrêté, pris par le préfet de département après instruction locale ou étude par Voies navigables de France conformément à l'article

LEGIARTI000030251597

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. ― Utilisation La partie Utilisation donne au personnel concerné, plus particulièrement à l'équipage, toutes les instructions, consignes et informations, notamment : Section B.1 B.1.1. Avant chaque vol.

Article 223 a-II-2/04

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Il doit y avoir à chaque emplacement des instructions claires sur le fonctionnement du dispositif eu égard à la sécurité du personnel. 1.6.

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