CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 507 résultats pour « Poreille »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbea

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Madame Christine DEZANDRE, Conseiller Monsieur David MACOUIN, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle PORELLI

Source officielle

Page 80 sur 126

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253caaebd3db21cbdd8bbf0

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Signé par Monsieur Bernard WEBER, Conseiller, et par Madame Emmanuelle PORELLI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01390

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

2001 dans l'objectif de fédérer les applications réglementaires et de police du ministère de l'intérieur et la gestion sécurisée des habilitations, permet d'accéder à ces systèmes d'information par un portail

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007634809

Admin. suprême

28 avril 1993

28 avril 1993

Le règlement des transactions portant sur des animaux vivants des espèces bovine, ovine, porcine, caprine, équine ou asine, ou issus des croisements de ces deux dernières espèces, ou portant sur les viandes

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0527REP003661397

Admin. suprême

27 mai 1998

27 mai 1998

Le requérant est un ressortissant italien né en 1927 et réside à Porcia (Pordenone). Il est représenté devant la Commission par Maître Loris Parpinel, avocat à Prata Di Pordenone.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

6875e1dd1a3e62031851827e

Appel

12 juillet 2025

12 juillet 2025

A N Ç A I S E COUR D ' A P P E L D E B O R D E A U X N° RG 25/00163 - N° Portalis DBVJ-V-B7J-OLJE ORDONNANCE Le DOUZE JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ à 18 H 00 Nous, Paule POIREL

Source officielle
TJ

1ère Chambre

68b9d6eabfb6c79736061bdb

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

son syndic la SA coopérative à conseil d’administration EXELHIHA, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d’Angers sous le numéro 058 200 593 dont le siège social est sis 12, Bld Yvonne Poirel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2301301_20230407

Administratif

7 avril 2023

7 avril 2023

techniques et administratives relatives à la prévention, la surveillance et la police sanitaire de l'infection par le complexe Mycobacterium tuberculosis des animaux des espèces bovine, caprine et porcine

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

5fd8720b83b343adcfff1f1c

Appel

11 décembre 2020

11 décembre 2020

POIREL, conseiller A.

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000030158712

Admin. suprême

28 janvier 2015

28 janvier 2015

cotisations supplémentaires de taxe foncière sur les propriétés bâties auxquelles il a été assujetti à raison de l'aéroport de Saint-Brieuc Armor au titre de l'année 2007 dans les rôles des communes de Pordic

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2302698_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

B se situe dans un groupe de construction existant, en continuité directe des groupes d'habitation de constructions identifiés et à proximité immédiate du groupe de construction du Ponteil et de celui

Source officielle
CC

comm

61372340cd58014677407587

Cassation

5 janvier 1999

5 janvier 1999

Paris (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société GH Mumm et Cie, société anonyme, dont le siège est ..., 2 / de la société Filac, société anonyme, dont le siège est aéroport de Bastia Porella

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_24NT02357_20240919

Admin. Appel

19 septembre 2024

19 septembre 2024

29 avril 2021 du préfet du Morbihan fixant des prescriptions complémentaires concernant l'installation classée pour la protection de l'environnement exploitée par la SCEA de Lichouët pour un élevage porcin

Source officielle
TJ

REFERES CONSTRUCTION

69d6bcd0cdc6046d4790d9d1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

BEKA - DECELLE ETANCHEITE) - les dossiers d'ouvrage exécutés (DOE) de l'entreprise/ des entreprises qui se sont succédé sur la partie électrique des parties communes, y compris la mise à la terre du portail

Source officielle
CA

1ère Chambre

69facdf4cdc6046d47bee498

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

Le coût du poêle n'a pas été chiffré dans les travaux à la charge du maître de l'ouvrage.

Source officielle
TJ

Expropriations

69d7f6a2cdc6046d47aedc68

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Nous entrons par un portail grillagé, jouxtant “la Maison de Quartier”. 1 nouvelle entrée au [Adresse 13] Ensemble immobilier d’habitaion, en apparence multi-accueils , clinique vétérinaire.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a206e65cdc6046d47fd1bb9

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[N] travaillait en qualité de monteur de portail PVC et aluminium, et qu'elle a sollicité l'avis d'un cabinet d'ergonomie indépendant afin d'étudier son poste de travail, qu'il en est ressorti qu'il ne

Source officielle
TJ

Section des Référés

6a15ef27cdc6046d47062073

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

MEDICAUX, DES AFFECTIONS IATROGENES ET DES INFECTIONS NOSOCOMIALES (ONIAM), Etablissement Public Administratif dont le siège social est sis 1 place Aimé Césaire - 93102 MONTREUIL représentée par Me Sabine PORTAL

Source officielle
CA

4e chambre civile

6a0ff188cdc6046d4789487d

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[V] [N] et Mme [W] [N] restitueront les volets aluminium, le portail coulissant, le portillon et la porte d'entrée, en permettant à la SARL ICM, sous l'enseigne [Localité 3] leur reprise, Condamné la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00011

Cassation

10 janvier 2024

10 janvier 2024

programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à la sécurité, à l'alarme, au contrôle d'accès, à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails

Source officielle