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6 527 résultats pour « ambulancier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

KALI

KALITEXT000021118492

—

—

—

Avenant n° 3 du 2 juin 2009 à l'accord du 16 février 2004 relatif aux rémunérations des personnels ambulanciers

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300670_20250213

Administratif

13 février 2025

13 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une ordonnance du 2 mars 2023, le président du tribunal administratif de Lille a transmis au tribunal administratif d'Amiens le dossier de la requête de la société Ambulances

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400444_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

A, gérant de la SARL Ambulances de l'Etoile 84 ; - celles de Me Botreau représentant la caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2400445_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

A, gérant de la SARL Ambulances Azur 84; - celles de Me Botreau représentant la caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse.

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005679309

—

—

—

Salaires (indemnités de dimanche et jours fériés des personnels ambulanciers des entreprises de transport sanitaire) Accord du 2 décembre 2004

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000018773024

—

—

—

Avenant n° 1 du 21 décembre 2007 à l'accord du 16 février 2004 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

65166eaf788aac83189ea7d9

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I] [Z], né en 1979, a été engagé par la société Ambulances Saint-Christophe, selon contrat de travail à durée déterminée à compter du 23 septembre 2013 en qualité de chauffeur ambulancier, pour une durée

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

63b91acdb63d827c909caca8

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

SOMMIERES AMBULANCE ET TAXIS [Adresse 4] [Localité 1] Représentant : Me Charlène PICARD, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT Monsieur [W] [B] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me

Source officielle
CC

cr

6079a8a39ba5988459c4e59f

Cassation

27 octobre 1971

27 octobre 1971

ET LA VILLE DE TROYES, AU MOTIF QUE, SI L'AMBULANCE DE POMPIERS CONDUITE PAR Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2507841_20250716

Administratif

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société SO Ambulances doit être rejetée. 5.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008014537

Admin. suprême

8 juillet 1998

8 juillet 1998

Ambulances Centrales, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère chambre

ECLI:FR:CECHS:2025:502439.20250423

Admin. suprême

23 avril 2025

23 avril 2025

Vu la procédure suivante : La société par actions simplifiée Ambulances Azurea a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Nice, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000043830183

—

—

—

Accord du 5 février 2021 relatif aux rémunérations conventionnelles des personnels ambulanciers et à l'engagement d'ouverture de négociations à venir (transport sanitaire)

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053031375

—

10 août 2025

10 août 2025

Accord d'entreprise portant sur diverses mesures relatives à la durée du travail, à la rémunération et aux frais de déplacement des personnels ambulanciers et des conducteurs de taxi

Source officielle
CC

soc

6079b1f59ba5988459c5468b

Cassation

14 janvier 1965

14 janvier 1965

LES FRAIS DE TRANSPORT EN AMBULANCE DE L'HOPITAL DE SECLIN (NORD) A UN HOPITAL DE PARIS AU MOTIF QUE X...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a76cd1cdc6046d476badbc

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

ENTRE - * PROCEDURE D'OFFICE Rôle n° 2024F867 Procédure 2022RJ205ЕΤ * SAS AMBULANCES DAIF HEXAGONE 30 [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] [Localité 2] DÉFENDEUR - non comparant * SELARLU [Adresse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da3f29cdc6046d47dfacd3

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

DU DIX-SEPT JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2024F982 Numéro de Procédure collective : 2024RJ253 Jugement de poursuite de la période d'observation DEBITEUR : La SARL [C] AMBULANCES

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2401687_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2024, la société à responsabilité limitée (SARL) Ambulance des Plaines demande au tribunal d’annuler la décision par laquelle

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007633576

Admin. suprême

5 juin 1908

5 juin 1908

-01 COMMUNE - POLICE MUNICIPALE - POLICE DES LIEUX DANGEREUX - POLICE DE LA SECURITE - Salubrité publique - Commodité de la circulation - Réglementation de l'exercice de la profession de marchand ambulant

Résumé IA — à vérifier
CA

Cour d'Appel

6253ca67bd3db21cbdd8af10

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

ENTRAIDE SOCIALE SERVICE DES TUTELLES C / CPAM DE ROANNE CENTRE AMBULANCIER HILAIRE DUMAS AREPSHA APPEL D' UNE DECISION DU : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de ROANNE du 17 Octobre 2002

Source officielle

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PERPIGNANAIS

SIREN 422329599Greffe du Tribunal de Commerce de perpignan

20/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER LOZERIEN

SIREN 843569617Greffe du Tribunal de Commerce de mende

20/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER PACA

SIREN 851807149Greffe du Tribunal des Activités Economiques de marseille

15/09/2026

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Modifications diverses

QUALIS, LE BON AMBULANCIER

SIREN 894393479Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

09/09/2026

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Dépôts des comptes

CENTRE AMBULANCIER

SIREN 700200140Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

03/09/2026

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