suivie contre personne non dénommée du chef de tentative d'escroquerie, a confirmé l'ordonnance, qualifiée de non-lieu, rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 3 et 6 , du Code

contre quiconque d'avoir commis les infractions reprochées ; Qu'aux termes de l'article 575 du Code de procédure pénale, la partie civile n'est pas admise à discuter la valeur de tels motifs, à l'appui

221-6 du Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale ; " en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue, le 2 mars 1999, par le juge d'instruction de Tulle et a écarté

121-3, 222-19, du Code pénal, 575, 593, du Code de procédure pénale, défaut de réponse aux articulations essentielles du mémoire, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif

préliminaires, 575, alinéa 2, 6 , 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de la société

455 du nouveau Code de procédure civile ; et alors, enfin, qu'aucune disposition légale n'exige que celui qui finance un acte d'acquisition participe à l'acte authentique ; qu'en estimant, que la preuve

3 et 6 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, 121-4, 121-5, 221-3 du Code pénal, 86, 575-2. 5, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de

de forfaiture et d'attentat à la liberté individuelle, a déclaré sa constitution de partie civile irrecevable ; Vu l'article 575 alinéa 2, 2 du Code de procédure pénale ; Vu l'arrêt de la chambre

; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 434-13 du Code Pénal, 86, 575 et 593 du Code de procédure pénale, 6 et 13 de la Convention européenne des droits de l'homme, défaut

576 et 577 du Code de procédure pénale ; Que, dès lors, le pourvoi n'est pas recevable ; Sur la recevabilité du pourvoi formé le 15 mai 2001 : Attendu qu'il résulte des mentions de l'arrêt attaqué

576 et 577 du Code de procédure pénale ; Que le pourvoi n'est, dès lors, pas recevable ; Par ces motifs, DECLARE le pourvoi IRRECEVABLE ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre

, du code de procédure pénale et de surcroît bien fondé au regard de l'article 593 dudit code comme de l'article 221-6 du code pénal" ; Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour

L. 626-12 du Code de commerce (anc. art. 207 de la loi n° 85-98 du 25 janvier 1985), 2, 85, 86, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre

des chefs de concussion, abus de confiance, recel et complicité, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6 du Code de procédure pénale ;

sur sa plainte du chef de blessures involontaires ; Vu l'article 575, alinéa 2, 1 du Code de procédure pénale ; Vu les mémoires personnel et ampliatif produits ; Sur la recevabilité du mémoire

575, alinéa 2, 6 , et 593 du Code de procédure pénale, 222-22, 222-29, 222-30 du Code pénal, 331, alinéa 2, du Code pénal en sa rédaction antérieure au 1er mars 1994, défaut et contradiction de motifs

formalités prévues par les articles 576 et 577 du Code de procédure pénale qui disposent que la déclaration de pourvoi doit être faite au greffier de la juridiction attaquée par le demandeur lui-même

575 et 593 du Code de procédure pénale, 311-1 et 321-1 du Code pénal, 1382 du Code civil et 6.1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce

450 alinéa 2 du code de procédure civile.

576 du Code de procédure pénale la déclaration de pourvoi doit être faite au greffe de la juridiction qui a rendu la décision attaquée ; qu'elle doit être signée par le greffier et par le demandeur ou