avant les faits de l'espèce, portait sur des faits identiques commis sur la même victime, sa compagne mère de ses deux enfants ; que ces faits, commis devant les deux très jeunes enfants du couple, la petite

de Nasser X..., la Cour constatait que Badis Z... avait reconnu avoir fait disparaître tous les numéros de téléphone de la mémoire de son téléphone portable à la demande de Nasser X..., surnommé " le Petit

par les conditions d'exécution de celui-ci ; qu'il apparaît de l'ensemble des pièces diverses aux débats par les parties que l'entreprise X..., récemment créée, n'avait jusqu'alors effectué que de petits

remboursement prévu, chaque emprunt étant en réalité destiné à assurer le remboursement du précédent ; que B..., qui ignorait tout de l'envergure de cette entreprise et s'était borné à proposer à un petit

deux yeux depuis 1985 et présentant des troubles circulatoires cérébraux ; "ils ont fait signer à Marie A... deux bons de commande dont les "conditions générales de vente" sont imprimées en tous petits

éléments du dossier que Carmine Z... et Edouard A..., dirigeants respectivement de droit et de fait de la société Eure Quartz, avaient mis en place un système ayant consisté à vendre à de nombreux petits

dans son ordinateur, un certain nombre d'éléments pour lui permettre d'exercer ses fonctions de directeur commercial, - que, ce faisant, il avait le fichier clients parce que c'est lui qui l'avait créé petit

Bernard X..., mandataire judiciaire, agissant ès qualité de liquidateur judiciaire de la société Petit Breton nautique, société anonyme, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 octobre 1997

correctionnel du chef de diffamation publique envers un particulier à raison de la publication dans cet hebdomadaire, daté du 21 juin 2001, d'un article sous-titré "L'Affaire Z... rebondit : le père de la petite

GU... a appelé en intervention forcée les petits enfants d'A... U... ET... P... AK... , MM. D... et X..., et Mmes B..., U..., W..., et K... J...

X..., mandaté à cette fin par l'Union locale CGT de Petit Quevilly, à laquelle avait été adressée l'invitation à négocier cet accord ; que le syndicat CGT Cegelec Nord et Est, qui n'a pas de délégué

[E] [O] et son petit-fils, M. [I] [O], par représentation de son père, M. [X] [O], qui a renoncé à la succession. 2. Par une proposition de rectification adressée à M.

[G] [H] et son petit-fils, M. [Q] [H], par représentation de son père, M. [Y] [H], qui a renoncé à la succession. 2. Par une proposition de rectification adressée à M.

Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 octobre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit : 1 / du Crédit d'équipement des petites et moyennes

Y..., leur petit-fils et fils ; que, par déclaration du 19 avril 2013, M.

, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 septembre 2016, RG n°15/07262), que, par acte du 26 novembre 2004, Mme Z... a consenti à son petit-fils

B..., respectivement leur petit-fils, neveu et fils ; que le congé précisait que les parcelles seraient mises à la disposition de l'exploitation agricole à responsabilité limitée des Quatre Pâtures (l'EARL

quatrième degré inclusivement, ni les clercs des notaires par lesquels les actes seront reçus ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'Yvonne X... est décédée le [...], laissant pour lui succéder ses deux petits-enfants