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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6035e018bf9e4046761ea953
9 février 2016
9 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Catherine BÉZIO, président, Madame Sylvie FÉTIZON, conseiller, Madame Sylvie BORREL-ABENSUR, conseiller
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162602e8672d229b88162ff
20 mars 2014
20 mars 2014
R021 substitué par Me Mickael DALLENDE avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Février 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Catherine
Source officielle1ère Chambre
6162b24b4abc2618d50e04d0
18 décembre 2012
18 décembre 2012
DENOUAL, Conseiller, GREFFIER : Madame Claudine PERRIER, lors des débats et lors du prononcé DÉBATS : A l'audience publique du 03 Septembre 2012 devant Madame Catherine DENOUAL, magistrat
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162efb08fe037d2cb4a04fa
14 juin 2012
14 juin 2012
Me Aurélien WULVERYCK, avocat au barreau de PARIS, toque : K.168 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 03 Mai 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e355
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e773
24 octobre 2011
24 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbe5bd3db21cbdd8e8df
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jeannine VALTIN, président -Catherine CLERC, conseiller -Catherine FARINELLI, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au
Source officielleCour d'Appel
6253cbeabd3db21cbdd8ea0c
12 décembre 2011
12 décembre 2011
plaidoiries tenues en Chambre du Conseil : 10 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 12 Décembre 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea37
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea4c
12 décembre 2011
12 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt Contradictoire
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea50
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Catherine FARINELLI, président -Blandine FRESSARD, conseiller -Bénédicte LECHARNY, vice président placé exerçant les fonctions de conseiller Arrêt par défaut
Source officielleCour d'Appel
6253cbecbd3db21cbdd8ea86
9 janvier 2012
9 janvier 2012
LYON) Date de clôture de l'instruction : 04 Novembre 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 17 Novembre 2011 Date de mise à disposition : 09 Janvier 2012 Audience présidée par Catherine
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386ccc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Guy SCHMITT, Président Madame Catherine DURAND, Conseiller Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
21 JANVIER 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Maurice LACHAL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100899
26 septembre 2018
26 septembre 2018
Je donne mon accord pour que soit inscrit à mon compte courant, ouvert dans les écritures du groupe coopératif OCCITAN, le prix de mes apports de céréales.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6032c011882f0836864b14a9
21 novembre 2017
21 novembre 2017
LE FRANCOIS, présidente et par Madame Catherine BAJAZET, greffier présent lors de la mise à disposition. ''''' Le 25 juin 2002, Mme [K] [V], aide soignante salariée depuis 1994, a adhéré, par
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603582996406c2a7cc298900
12 avril 2016
12 avril 2016
Pascale FLAURAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0090 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Mars 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9c
15 novembre 2007
15 novembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de :Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine MÉTADIEU, Conseillère Madame Catherine BÉZIO, Conseillère
Source officielleChambre A - Commerciale
62d79aae71d9f5effbdf2969
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Par acte sous seing privé du 7 mai 2010, Mme [F] [D] épouse [E], s'est portée caution solidaire de la SARL Machpa, 'dans la limite de la somme de 30.000 couvrant le paiement du principal, des intérêts
Source officielleChambre 2 A
627f48cd551627057d32df2c
12 mai 2022
12 mai 2022
équivalente étant apparue au crédit du compte courant de M.
Source officiellePage 81 sur 420