Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 août 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLa greffière, S.

Délibéré après l'audience du 16 décembre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 février 2025. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, M. LE BARBIERLe greffier, A.

Délibéré après l'audience du 27 janvier 2025, à laquelle siégeaient : Mme Specht-Chazottes, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Tavernier, conseiller, Mme Glize, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2024. Le rapporteur, T. TAVERNIER La présidente, C. CHAUVETLa greffière, S.

Délibéré après l'audience du 17 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 17 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Délibéré après l'audience du 31 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, conseillère, - Mme Amandine Spieler, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 novembre 2025.

uniquement destiné à faire réagir l'ARB ; que, par ailleurs, il aurait appris l'attentat du restaurant Mc Donald's de Pornic perpétré dans la nuit du 13 au 14 avril 2000, par un communiqué qui aurait été glissé

X..., salarié de la société Eval, a été victime d'un accident du travail lorsque, remontant des caisses de la cave du restaurant où il était employé, il a chuté dans l'escalier après avoir glissé sur une

X..., l'effort qu'il dut accomplir pour retenir sa machine après avoir glissé sur le sol argileux du fond de la tranchée est à l'origine de la sciatique et de la hernie discale dont il fut atteint et dont

MANUEL QUI CONDUISAIT UNE CAMIONNETTE APPARTENANT A LA SOCIETE "ENTREPRISE LESPRIT" ET QUI A PERCUTE UN CAMION, APRES AVOIR GLISSE SUR LE REVETEMENT DE LA CHAUSSEE, ET LE CONDAMNANT A VERSER AUX VICTIMES

POUR ALLER DEJEUNER A SON DOMICILE ET QU'AU IEU DE REPRENDRE SON TRAVAIL A 14H, IL NE S'EST PRESENTE QU'A 14 H 30 A L'INFIRMERIE DE L'USINE OU, A L'INFIRMIERE QUI L'A ACCUEILLI, IL A DECLARE AVOIR GLISSE

parvenu dans les locaux du garage, et étant descendu de son véhicule, il a avisé une équipe d'employés de la société Craeye qui poussaient un autre camion pour l'amener sur une fosse ; qu'il s'est glissé

dispositions de l'article L. 621-4 du code de commerce : , aux fins de réaliser l'inventaire et la prisée prévus aux articles L. 622-6 et R. 622-4 du code de commerce ;» Attendu qu'une erreur de plume s'est glissée

Art. 701 du CPC) : 47,69 € HT, 9,54 € TVA, 57,23 € TTC Attendu que dans le jugement rendu le 20 octobre 2025 entre la société GARAGE VERDIER et la société ARIEGE PRIMEURS une erreur matérielle s'est glissée

LE JUGEMENT ATTAQUE, EN DATE DU 20 OCTOBRE 1972, LE TRIBUNAL, DECLARANT PROCEDER D'OFFICE, CONFORMEMENT A L'ARTICLE 109 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, ET RETENANT QU'UNE ERREUR MATERIELLE SE SERAIT GLISSEE

Jean-Stéphane était monté jusqu'au sommet de la cascade qu'il entreprit de traverser en marchant d'abord sur un rebord en béton, puis en sautant sur un rocher entouré d'eau bouillonnante ; qu'il avait alors glissé

que la faute de la victime a causé le dommage ou a contribué à celui-ci ; qu'en estimant que la faute de Mme X... n'était pas démontrée, tout en relevant que c'est celle-ci qui était à l'origine du glissement