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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314b
17 février 2016
17 février 2016
FRICK, avocats à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 16 décembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd5dbd3db21cbdd9314d
14 janvier 2016
14 janvier 2016
Maître BACH, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 19 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93210
16 décembre 2015
16 décembre 2015
SCHULTZ-MARTIN, avocat à STRASBOURG COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93457
24 mars 2016
24 mars 2016
60073 68027 COLMAR CEDEX COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 février 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93529
18 mars 2016
18 mars 2016
& FRICK, avocats à COLMAR COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 29 janvier 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93926
26 janvier 2017
26 janvier 2017
Olivier HUGUEN, magistrat en stage, en application des articles 19 et 41-3 de l'ordonnance no58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée.
Source officielleCour d'Appel
6253cd89bd3db21cbdd9398e
2 novembre 2016
2 novembre 2016
barreau de MONTPELLIER COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 SEPTEMBRE 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Marc PIETTON, Président de chambre Mme Isabelle
Source officielle2ème chambre
DTA_2202828_20230328
28 mars 2023
28 mars 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 décembre 2022, Mme A B, représentée par Me Isabelle Gaffuri, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 3 novembre
Source officielleSection du Contentieux
ECLI:FR:CESEC:2023:459704.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Pierre Collin, présidents adjoints de la section du contentieux ; Mme Isabelle de Silva, M. Nicolas Boulouis, Mme Maud Vialettes, M. Bertrand Dacosta, Mme Gaëlle Dumortier, M.
Source officielleSection du Contentieux
é plaintec/Mme A D
ECLI:FR:CESEC:2024:466541.20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Pierre Collin, présidents adjoints de la section du contentieux ; Mme Isabelle de Silva, M. Nicolas Boulouis, Mme Maud Vialettes, M. Bertrand Dacosta, Mme Gaëlle Dumortier, M. Olivier Japiot, M.
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:465683.20230421
21 avril 2023
21 avril 2023
Délibéré à l'issue de la séance du 22 mars 2023 où siégeaient : Mme Christine Maugüé, présidente adjointe de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470565.20231221
21 décembre 2023
21 décembre 2023
Pierre Collin, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, présidente de chambre ; M.
Source officielleJugeContentieuxProtection
68d2ee7069293f91fcc72e00
23 septembre 2025
23 septembre 2025
ET DEFENDEUR(S) : [X] [Z], demeurant [Adresse 1] (aide juridictionnelle Totale numéro C65440-2025-814 du 26/03/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de TARBES) représenté par Maître Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efc7
10 octobre 2011
10 octobre 2011
1973 à LYON (69006) ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de la SELARL B2R & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMEE : Mme Isabelle
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
63465962c024d1adffef7684
11 octobre 2022
11 octobre 2022
ANSWER SECURITE [Adresse 2], [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Olivier THIBAUD, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIME Monsieur [M] [R] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
65b20ee2c4cf860008dff58a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
française Gérante Demeurant [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Olivier
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300805
17 juin 2014
17 juin 2014
pourvoi n° Z 13-19. 647 ; Condamne la société Marineland aux dépens des pourvois ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Marineland à payer aux consorts Jean-Pierre et Isabelle
Source officielle1ère Chambre
60372c83504a040780c6602a
26 mai 2015
26 mai 2015
à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 26 MAI 2015 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Marc JANIN, Président, Madame Olivia
Source officielle3ème Chambre Commerciale
5fca68971e934e5243890264
27 octobre 2020
27 octobre 2020
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6347ac5729ffd2adfff4f3b6
12 octobre 2022
12 octobre 2022
94) [Adresse 3] Monsieur [V], [S] [H] né le 28 Juillet 1955 à SAINT MANDE (94) [Adresse 10] Madame [A], [Z] [H] née le 02 Août 1940 à SAINT MAURICE (94) [Adresse 1] représentés par Me Olivier
Source officiellePage 81 sur 141
OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
22/12/2024
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L'ART DU CISEAU, OLLIVIER, Isabelle Virginie Angélique, VAUFLEURY
mise en activité de la société sur achat ou apport. Cession sous acte authentique en date du 04/09/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: 19 Rue Nationale 35140 Gosné
30/10/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/09/2024
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Isabelle OLLIVIER - Nicole LEGRAND - Avocats & Associés
26/04/2024
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LE CANADA, OLLIVIER, Séverine Regine Isabelle
28/11/2023
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