La société Prestinfo Maintenance a été convoquée devant le bureau de conciliation et d'orientation par courrier recommandé avec accusé de réception du 6 décembre 2018, signé par la société Prestinfo Maintenance

[P] a chargé la société OXO maintenance, assurée auprès la société BPCE Iard, de la rénovation de son appartement.

satisfaite dès lors que la capacité des centres d’hébergement répartis sur le territoire des Yvelines ne permet pas d’assurer la couverture de tous les demandeurs d’asile ; les personnes qui se maintiennent

[T] [J] ; Vu la dernière ordonnance du magistrat en charge du contrôle des mesures privatives ou restrictives de libertés prévues par le CSP – Mesures de soins psychiatriques sans consentement maintenant

procédure de redressement judiciaire à l'encontre de la société POINT SYS SARL, prise en la personne de son représentant légal, exerçant une activité de conception - hébergement - publication et maintenance

employés de Pardies Acétiques ; qu'à la suite de cet accident, ont été poursuivis devant le tribunal correctionnel pour homicide involontaire, notamment, Christian X..., ingénieur responsable de maintenance

commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Aero capital, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                         , qui intervenait pour le compte de la société Aero maintenance

une dette d'octroi de mer ; que la société Castel et Fromaget ayant contesté le classement tarifaire retenu dans cet avis, l'administration des douanes lui a répondu, le 13 janvier 2014, qu'elle maintenait

débats : Monsieur Nicolas CAMBOLAS, FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La SASU British Telecom France (ci-après dénommée la SASU BT France) est spécialisée dans l'installation et la maintenance

contre cette décision ; La Sarl SPC REVETEMENT est une entreprise spécialisée dans le revêtement des sols et des murs ; la Sarl HIGH INFORMATIQUE est une société spécialisée dans le conseil, la maintenance

[D] et [C] ont été engagés de leur côté respectivement les 1er septembre 1997 et 2 mars 1998 par la société Val de Vire en qualité le premier de responsable opérationnel maintenance et le second de responsable

, aux droits de laquelle est venue la société Parfip France (la société Parfip), un contrat dit de « licence d'exploitation site Internet », prévoyant la création d'un site Internet, ainsi que sa maintenance

La société MTU France était chargée de leur maintenance. Les injecteurs de ces moteurs ont été fournis par la société de droit allemand V... M.... 2.

pénale, a constaté l'absence, dans le socle en béton d'origine, d'une butée mécanique qui aurait empêché le portail, manoeuvré manuellement par l'enfant, de sortir, en fin de course, du rail qui le maintenait

janvier 1986, il a démissionné et a été dispensé de l'exécution de son préavis de trois mois ; que le 23 janvier 1986, il a constitué, avec un autre salarié de la société Duratrode, la société Générale maintenance

supérieure à la fourniture d'énergie engendrée par le générateur, avec dysfonctionnements d'ordre électrique ou mécanique, mais qu'il n'existait pas de cahier des charges, ni de notice d'utilisation et de maintenance

mois de mai 2012 de nouveaux incidents de fonctionnement, la société CEB a assigné la société Groupe Landeau, par acte du 6 décembre 2013, afin d'obtenir sa condamnation à assurer, à ses frais, la maintenance

[E] a été engagé à effet du 17 septembre 2002 en qualité de responsable technique de sécurité et maintenance multisites par la société hôtelière Boston Quality hôtel aux fins d'exercer sa mission dans

. ; le quotidien devient ainsi de plus en plus le "Rausch-Journal" ; ""Maintenant son centre de décisions se trouve pratiquement Place d'Armes, où J.C.

judiciaires ; que la société Bonnet Viandes, condamnée, en sa qualité de tiré accepteur de la "traite" à en payer le montant à la banque, a assigné celle-ci en responsabilité, lui reprochant d'avoir, en maintenant