CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème Chambre
DTA_2204173_20230210
10 février 2023
12 août 2022 et le 27 janvier 2023, l'association Pays d'Emeraude Mer Environnement (APEME) et la société pour la Protection des Paysages et de l'Esthétique de la France (SPPEF), représentées par Me Marie-Pierre
CHAMBRE SOCIALE B
6031f9137f1499318939d953
25 mai 2018
APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 26 Septembre 2016 RG : F 14/03984 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 25 MAI 2018 APPELANTE
Pôle 5 - Chambre 4
633e7029f8faf13e2e973dc3
5 octobre 2022
aurait dû être octroyé, à la marge effectivement perçue.
Ch. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f39cb
23 octobre 2025
Elle compte parmi ses filiales la société EMC, dont l'un des établissements est situé à [Localité 17] (27).
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
65321a399e4ea48318f5aa47
19 octobre 2023
Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, Madame Valérie Collet, conseillère, qui en ont délibéré.
Cour d'Appel
6253cc9ebd3db21cbdd90b5e
1 octobre 2013
DUFOURGURG- CHRISTINE GUILLOT- AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau d'ANGERS et par Maître Catherine FILZI, avocat au barreau de PARIS - No du dossier 15221 en présence de Monsieur C...
Chambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f054
22 octobre 2024
Nous avons examiné les postes disponibles auprès de notre filiale G'Imprim.
15e chambre
65449d9fc71a6a83181c8fe8
2 novembre 2023
au 25 mai 2018 et non signé.
Chambre A - Commerciale
63d0d56f81a7b805de12b466
24 janvier 2023
Jusqu'au 11 mars 2015, selon ses statuts constitutifs, la SARL Medarb, représentée par son gérant M. [X], était présidente de la SAS Loadinbox.
Pôle 6 - Chambre 12
634113e158bc223e2e3f098b
7 octobre 2022
ARRÊT DU 07 OCTOBRE 2022 (n° , 11 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S N° RG 18/09748 - N° Portalis 35L7-V-B7C-B6IA6 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 18 Mai
6e chambre
6375e4ea19047edcd18ff142
6 octobre 2022
de la cour, composée de : Madame Isabelle VENDRYES, Présidente, Madame Valérie DE LARMINAT, Conseillère, Madame Nathalie GAUTRON-AUDIC, Conseillère, Greffière lors des débats : Madame Anne-Sophie
Chambre A - Civile
670f581f4ad0d5ee7d7e5a34
15 octobre 2024
[V] assurée auprès de la SMABTP, a été endommagé, ainsi que le stock de maïs qu'il contenait en vertu d'un contrat de «stockage et manutention» conclu le 26 novembre 2014 entre [...]
soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02127
21 septembre 2017
N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Sophie
6788a225b815c30a4df70b12
15 janvier 2025
Elle exerce son activité hors France métropolitaine sous le nom commercial Groupe Quick Silver devenu Boardriders Group à travers un réseau de distributeurs ou des filiales indirectes, telles la société
2e Chambre
616258fca2370d151415ac4d
5 décembre 2013
] [R] [T] Grosse délivrée le : à : SIDER BOULAN TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 26 Mai
12e chambre
60354c0ea668b475425c2e72
17 mai 2016
COUR D'APPEL DE VERSAILLES DR Code nac : 39H 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 17 MAI 2016 R.G.
64a7af953bcaf505db696402
6 juillet 2023
2023 en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Eric Veyssière, président, Madame Marie-Paule Menu, présidente, Madame Sophie Lésineau, conseillère, qui en ont délibéré.
Pôle 6 - Chambre 2
65af6bdfb6c6260008b53260
18 janvier 2024
Uber France SAS a pour activité la fourniture de services d'assistance, de support et de marketing à l'ensemble des filiales du groupe Uber. M.
Pôle 2 - Chambre 2
61629f6935a5d4e0c2ddc957
21 décembre 2012
785 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Anne VIDAL, Présidente de chambre Françoise MARTINI, Conseillère Marie-Sophie
Pôle 1 - Chambre 8
662c94f6b787c4000862f60f
26 avril 2024
PARTIES INTERVENANTES SELARL [U] - LES MANDATAIRES, prise en la personne de Maître de Marie-Sophie PELLIER, mandataire judiciaire de la SAS BEWELLCONNECT Representée par Me Frédérique ETEVENARD,
Page 81 sur 83