rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 17 avril 2003), que la société Etablissements Alain Lagniel (la société Lagniel) a pour objet la conception et la fabrication de machines

espagnol) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DES HAUTS DE SEINE représenté par Me Bruno Mathieu

septembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Roger X, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de leurs enfants mineurs Mathias

F..., Monsieur Mathias G... H... et Monsieur Basil I... J...

Z..., chauffeur, qui avait eu l'occasion de signaler ce type d'incident à Franck X..., confirme que la veille des faits, soit le 16 janvier au matin, il a trouvé le rideau étayé par une barre métallique

société anonyme, dont le siège est ..., 2 / la SNC France Gestion, société en nom collectif, anciennement dénommée IBM Global Services, dont le siège est ..., 3 / la Société international business machines

société Rosières), titulaire de la marque dénominative "Equilibre" déposée à l'INPI le 2 février 1994 et enregistrée sous le n° 94 504 445 pour désigner les produits en classes 7 et 11, notamment des machines

X..., salarié de la société Hutchinson, affecté à un poste de finition de joints en caoutchouc, a été, le 23 novembre 1998, blessé à la main par la descente du vérin et des couteaux de la machine sur laquelle

15-19.939 ; Attendu, selon les arrêts attaqués ([Localité 1], 15 avril 2015) que la société Lagarde, détenue par la société holding Gregoire, et ayant pour activité la fabrication et la vente de machines

sur les 5 premières machines et de maintenir cette remise sur chaque machine Suivante à la condition expresse que vous mainteniez un volume d'achat minimum fixé à 5 machines sur les douze derniers mois

Selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 juillet 2018), la société Moulin [...], assurée au titre des bris de machine et des pertes d'exploitation auprès de la société Axa France, a entrepris de faire construire

société Asea Brown Boveri (société ABB) a vendu à la société Compagnie papetière Berges (société CPB), actuellement dénommée société Compagnie Papeteries de Pourlande, un moteur d'occasion, destiné à une machine

.. précision (société X...) a déposé, le 31 janvier 1996, la demande d'enregistrement n° 96 608 998 portant sur la marque "Fred X..." pour désigner en classes 7 et 9 divers produits, notamment des machines

Y... cet actif composé d'un terrain, d'un hangar à usage d'atelier y édifié et de machines outils ; qu'il a fixé le montant de la soulte à la charge de M.

en qualité de revendeur moyennant un fixe de 6 000 francs par mois et un forfait mensuel de repas de 1 500 francs par la société Torréfaction de Brocéliande qui vend des cafés en gros ainsi que des machines

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 septembre 1995), que, par contrat du 12 février 1992, la SARL American Soft Serve company (la société) a vendu une machine

condition de recevabilité de l'action en revendication exercée par le crédit-bailleur ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Crédit de l'Est a revendiqué, le 12 mai 1993, la propriété d'une machine

pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Chambéry, 31 janvier 2000 ), que la société Cadrex industries (société Cadrex) a passé commande à la société Tubalex d'une machine