Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

Jean-Michel, - X... Olivier, - Y...

Michel D... et de M.

Michel X..., domicilié [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 1er mars 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (6e chambre civile), dans le litige les opposant à Mme F...

Michel Z..., qui avait donné à bail à M. et Mme X... des parcelles de terre, leur a délivré un congé pour reprise au profit de son fils, M.

Michel, - X... Stéphane, - Y...

Michel A..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt n° 34 rendu le 17 mars 1988 par la cour d'appel de Nouméa, au profit de : 1°/ Mme Georgette Y... veuve de M. Z...

Gilles et Charles Z..., en leur qualité d'héritiers de leur père, Jean-Michel Z..., ainsi que sa veuve, Mme Y..., à rembourser les sommes que les époux Z... avaient empruntées au Crédit d'équipement des

Mohamed X..., demeurant 3, rue du Dauphiné, 93600 Aulnay-sous-Bois, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1995 par la cour d'appel de Versailles (chambres sociales réunies), au profit de la société Minhal-France

Michel X... et Mme Viviane Y... épouse X... en paiement de certaines sommes au titre de prêts qu'il soutenait leur avoir consentis directement et indirectement ; que la cour d'appel (Paris, 19 février

à une personne et un site prestigieux alors que les oeufs commercialisés sous cette marque ne présentent aucune originalité, proviennent de lieux de production sans aucun rapport avec le Mont-Saint-Michel

désigné par ordonnance de M. le premier président en date du 22 janvier 1996, en remplacement du président de chambre empêché ; "Jean Pradal, président du tribunal de première instance de Nouméa ; "Michèle

Mohamed C... et d'un espagnol qui devait fournir le camion ; le renseignement recueilli faisait état de ce que dans l'attente de l'arrivée de ce camion transportant le cannabis, les nommés Gabin A..., Michel

Michel Z..., Cédric, âgé de 11 ans, qui jouait dans la cour de la ferme de son père, située en bordure d'une route, a envoyé un jet d'eau avec un pistolet à eau en direction de MM.

S..., exerçant un commerce sous l'enseigne Etablissements Michel, a saisi un tribunal de première instance afin, principalement, de faire constater que des sommes provenant du compte de M. A...

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ANGERS, en date du 23 janvier 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de violences mortelles, a rejeté sa demande

Michel, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 23 mai 2001, qui a rejeté sa requête en confusion de peines ; Vu les mémoires personnels produits

Laurent, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, du 24 juin 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Michel Y..., pour délit de blessures involontaires, a prononcé