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54 743 résultats pour « Nicloux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre section inst

63be63ff13ef607c90ab67c5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

SELARL DEROWSKI & ASSOCIEES, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE LE DIX JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT

Source officielle

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CA

1ère chambre section inst

64c0b90da67f3dd969e5506f

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

représentant : Me Christophe BARTHELEMY, avocat au barreau de REIMS LE VINGT CINQ JUILLET DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Anne LEFEVRE, conseiller en charge de la mise en état, assistée de Lucie NICLOT

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

69708446cdc6046d47140690

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LES ATELIERS DU BATI-BOIS, représentant : Me Stéphane BLAREAU, avocat au barreau de REIMS LE VINGT JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX, Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

697085f2cdc6046d47142a18

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Localité 5] Représentant : Me Richard DELGENES, avocat au barreau des ARDENNES Ordonnance de retrait du rôle du 20 janvier 2026 Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée de Lucie NICLOT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd31bd3db21cbdd928a3

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Ordonnance n° 74 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00069 --------------------------- Nicolas X..., élisant domicile au cabinet de Maître HIDREAU, Avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf2bd3db21cbdd8eb1c

Appel

20 décembre 2011

20 décembre 2011

Les biens ont été partagés le 18 juillet 1928 entre Jean-Charles D..., auteur d'Antoine D..., vendeur de Madame X... épouse Y...et d'autre part Nicolas D..., auteur des consorts Z..., le lot attribué à

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00748

Cassation

27 mars 2012

27 mars 2012

PREMIER MOYEN DE CASSATION IL EST FAIT GRIEF à l'arrêt attaqué d'avoir dit que le licenciement de Monsieur Nicolas X... par la société Air Tahiti Nui reposait sur une faute grave et de l'avoir débouté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c960bd3db21cbdd88201

Appel

27 mars 2006

27 mars 2006

Nicolas, le 14 Octobre 2004 contre Monsieur B...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca12bd3db21cbdd89f79

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

GRAND SALOIR ST NICOLAS C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f23

Appel

15 janvier 2014

15 janvier 2014

Nicolas Toussaint X...

Source officielle
CE

6 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007720027

Admin. suprême

6 février 1987

6 février 1987

Nicolas VASSILJEW demeurant sur le bateau Sirocco ... à Levallois-Perret Hauts-de-Seine enregistrée elle-même au greffe du tribunal administratif de Paris le 14 janvier 1986 et tendant à être déchargé

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007654217

Admin. suprême

23 juillet 1976

23 juillet 1976

TENDANT A OBTENIR L'AUTORISATION D'AJOUTER A SON EXPLOITATION SISE A SAINT-ETIENNE-DES-GUERETS LES PARCELLES LITIGIEUSES SISES A SAINT-NICOLAS-DES-MOTETS INDRE-ET-LOIRE ; QUE PAR SUITE, LA COMMISSION

Source officielle
TJ

Procedures collectives

69d54d0bcdc6046d476fda4f

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

H] [R] DANS L’AFFAIRE Monsieur [A] [W], n° siren : 528 671 274, activité : artiste peintre et sculpteur - siège social : [Adresse 2] Comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas

Source officielle
TJ

Procedures collectives

69d54d5acdc6046d476fdff9

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

INDUSTRIE, n°siren : 507 894 491, activité : location de biens immobiliers - siège social : [Adresse 3] Ni comparante ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas VERMEULEN, Assesseur

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

67f02fdd02fc178212f81460

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

STATUANT SUR LA POURSUITE D’UNE MESURE D’HOSPITALISATION COMPLÈTE - DÉLAI DE 12 JOURS ADMISSION AU TITRE DU PÉRIL IMMINENT Article L. 3211-12-1 du code de la santé publique Rendue le 01 avril 2025 Nicolas

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467128.20230214

Admin. suprême

14 février 2023

14 février 2023

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Procedures collectives

6a109d73cdc6046d479aaec7

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

DBZS-W-B7K-2XEY DÉBITEUR Madame [S] [X], n° siren [N° SIREN/SIRET 1], activité : programmation informatique, siège social : [Adresse 1] Comparante en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Nicolas

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100421

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

X... et Mme Y..., vivant en concubinage, ont eu deux enfants Nicolas né en 1998, et Mathieu, né en 2001 ; qu'en 2006, Mme Y... a saisi un juge afin d'organiser la séparation du couple ; Attendu que

Source officielle
CC

soc

6137210ecd580146773f09cf

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales de Picardie, ..., dans l'affaire opposant : - La société anonyme NICOLAS

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C110037

Cassation

24 janvier 2024

24 janvier 2024

[T] [L], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° T 22-18.458 contre le jugement rendu le 4 mai 2022 par le tribunal judiciaire de Tours, dans le litige l'opposant à la société Nicolas DPC, dont le

Source officielle