désamiantage à la société DFD ; et au cahier des clauses techniques particulières qui définit en son article 4.5.9 les travaux de retrait décidés par cette assemblée en précisant qu'il s'agit : «'du pelage

S'agissant des désordres relatifs au décollement, cloquage et pelage du revêtement d'étanchéité des bassins : 12.

LAYANI-AMAR, avocat au barreau de TOULOUSE En présence du ministère public : Représenté lors des débats par M REGNIER-PELLAT, substitute générale, qui a fait connaître son avis.

au barreau de NIMES - Représentant : Me Géraldine MARTINASSO, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Maître [G] [E] Pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL PELLAT

L'arrêté attaqué prévoit que, par dérogation à l'article D. 922-16 du code rural et de la pêche maritime, les couples armateur-navire armés aux chaluts pélagiques à panneaux et aux chaluts de fond à panneaux

à laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant au jeudi 3 mai 2012 à 10 heures, au Tribunal de grande instance de MEAUX, salle n°1, [Adresse 3], - désigné la SCP PELLAUX

laquelle il sera procédé à la vente, sur la requête du créancier poursuivant au jeudi 3 mai 2012 à 10 heures 00, au Tribunal de grande instance de MEAUX, salle n°1, [Adresse 3], - désigné la SCP PELLAUX

Pelides, who practised in the government-controlled area, and Mr A. Erdag and Mr A. Mentes, who had come from the northern part.

née le 16   août   1980, résidant à Gerakas Maria KOTILIDA, née le 23   mars   1980, résidant à Arta Ourania KONSTANTOPOULOU, née le 18   mai   1980, résidant à Giannitsa Pella

Ces seuls éléments concernant les services MECS, SAF et PEAD, sont insuffisants à démontrer la situation de l'association GPA et ne permettent pas d'en déduire que le paiement des condamnations mises à

domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LX PAU-TOULOUSE, avocat postulant au barreau de TOULOUSE Assistée de Me Mikaël PELAN

APPELANT **************** SA SOCIETE GENERALE CONSUMER FINANCE (SG Consumer France) Sise [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Mikaël PELAN de la SELARL LUSIS AVOCATS, avocat au barreau

CITRAM AQUITAINE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 9, avenue Puy Pelat - 33565 CARBON BLANC CEDEX, Représentée par Maître Jérôme DELAS loco Maître

C B, exerçant 18 rue Elie Pelas à Marseille (13016), est désigné pour procéder, à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre sur les lieux des travaux ; 2°) se faire

C B, exerçant 18 rue Elie Pelas à Marseille (13016), est désigné pour procéder, à une expertise avec la mission suivante : 1°) convoquer les parties, se rendre sur les lieux des travaux ; 2°) se faire

pour un effectif de 27,10 ETP (équivalent temps plein), quand le budget arrêté pour l'année 2017 retenait un effectif de 15,95 ETP pour la MECS (maison à caractère sociale), et 2,75 ETP pour le PEAD

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANTE : SARL NORDCALL [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Mikaël PELAN

l'utilisation des dispositifs de dissuasion acoustique dits " pingers " dans le golfe de Gascogne à l'ensemble des navires français de longueur hors-tout supérieur à 12 mètres pêchant au moyen d'un chalut pélagique

    Les requérants sont nés respectivement en 1945 et 1976 et résident à Pella. 6.

magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDEUR MONSIEUR LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON , demeurant [Adresse 2] représenté par Madame Amandine PELLA