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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-5
6708c063445a086e2bcee183
10 octobre 2024
10 octobre 2024
Comme l'a pertinemment relevé le juge de première instance, la photocopie de talons de chèques, qui sont en cause d'appel reproduits indistinctement en douze feuillets regroupés sous la pièce n° 1 intitulée
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633deaac0d3e3fe99d19969
30 avril 2024
30 avril 2024
La mesure des angles se fera à l'aide du goniomètre, et par la mensuration de la distance talon-fesse.
Source officielleChambre Sociale
66347ea0789e5f0008d7cbb6
26 avril 2024
26 avril 2024
Suite à l'aggravation des douleurs en août 2021, sans facteur traumatique avéré, avec irradiation de la face postérieure du membre inférieur gauche jusqu'au talon avec fourmillements sur le bord externe
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65af652bb6c6260008b52f1b
22 janvier 2024
22 janvier 2024
coffreur bancheur consiste notamment en l'implantation de chantier, en la réalisation de coffrages industriels, en la pose d'éléments préfabriqués, en l'utilisation d'outils électroportatifs, de pinces à talons
Source officielle3ème chambre
DTA_2301004_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Présentant notamment une escarre avec une zone de nécrose sur son talon droit, elle a été de nouveau prise en charge par le CHU de Dijon, avec des interventions chirurgicales pratiquées les 17 et 28 décembre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2303734_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Pris en charge par les pompiers, il a été transporté à l'hôpital Lenval pour une blessure au talon ayant nécessité la pose de cinq points de suture.
Source officielleChambre 1-5
5fdbd7a6d57469b6a905f56b
24 janvier 2019
24 janvier 2019
anciennement dénommée 4e Chambre A) ARRÊT AU FOND DU 24 JANVIER 2019 bm N° 2019/ 57 Rôle N° RG 17/07804 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BANGP [M] [L] [R] [R] [L] C/ SAS CABINET TABONI
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100731
3 juillet 2013
3 juillet 2013
la plus grande partie des périodes autres que celle de la réalisation de l'opération et sur lesquels ne figurent pas le nom du bénéficiaire et la cause des paiements effectués par chèques ; que les talons
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2216257_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
C A H et Mme E D, agissant en leur nom propre et en leur qualité de représentant légaux de leur deux enfants, G et B, représentés par Me Taron, demandent au tribunal dans le dernier état de leurs écritures
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
faire le tour de la cheville et se nouer à leur extrémité ; - le modèle "Steps Lace 025923" est une mi-chaussette en dentelle de couleur noire destinée à couvrir partiellement le pied à l'exception du talon
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101161
8 octobre 2014
8 octobre 2014
taux légal à compter du 19 avril 2009 ; AUX MOTIFS QUE pour en solliciter la restitution, Monsieur Paul Georges X... reproche à Madame Marie Daisy Y... de s'être fait remettre des chèques dont les talons
Source officielle2ème chambre
DTA_1908158_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
remboursements de frais et non des rémunérations occultes ; - il n'a pas appréhendé le chèque du 31 juillet 2015, d'un montant de 815 euros, lequel a été versé à un bénéficiaire à Alger comme l'indique le talon
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008198797
15 octobre 2003
15 octobre 2003
X en qualité de professeur au lycée hôtelier de Taaone ; 2°) de condamner le territoire de Polynésie Française à lui verser la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative
Source officielleChambre de la Proximité
626b8189d1fb03057d9a52a4
28 avril 2022
28 avril 2022
par Me Marc ABSIRE de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Antoine ETCHEVERRY de la SELARL DAMC, avocat au barreau de ROUEN INTIME : Monsieur [O] [F] 14 rue Achille Talon
Source officielleChambre des Urgences
6363685137e31b7f744449c4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
laquelle elle aurait payé les quatre premiers mois de loyer de l'année 2020, [C] [H] n'apporte aucun élément précis, que ce soit une copie d'un relevé de compte bancaire mentionnant des virements, des talons
Source officielle1re chambre civile
6364bbb0e405357f749eaaca
3 novembre 2022
3 novembre 2022
zéro euro les honoraires dus par Monsieur [H], et ordonné à Maître [G] de payer à Monsieur [H] en restitution des provisions la somme de 2025 euros TTC ; Statuant de nouveau sur ces points, TAXONS
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007613080
9 avril 1975
9 avril 1975
QUE, TOUTEFOIS, EN SE BORNANT A REPONDRE, NOTAMMENT LES 19 AVRIL ET 26 SEPTEMBRE 1967 AUX QUESTIONS TRES PRECISES QUI LUI ETAIENT POSEES QUE "SES RELEVES DE COMPTES BANCAIRES, TALONS DE CHEQUIERS AINSI
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024662449
6 octobre 2011
6 octobre 2011
Travaux comportant de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officielleContestations avocats
69eafa8fcdc6046d4756e3c5
22 avril 2026
22 avril 2026
Déclarons le recours de la SARL Méchain Immobilier recevable, Infirmons l'ordonnance du bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de Poitiers en date du 31 mars 2025 ; Statuant à nouveau, Taxons
Source officiellecr
6079a88e9ba5988459c4df6d
12 février 1969
12 février 1969
BIEN EU L'IDEE PREMIERE DU PROCEDE BREVETE, CE PROCEDE N'A PU ABOUTIR AU RESULTAT INDUSTRIEL RECHERCHE QUE GRACE A LA COLLABORATION ET AU CONCOURS TECHNIQUE ET FINANCIER DE Y..., APRES DE NOMBREUX TATONNEMENTS
Source officiellePage 81 sur 190