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1 893 résultats pour « Vaucel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2100948_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

A E, lors du contrôle, a indiqué qu'il s'agissait de " meubles meublants (lit, armoire) et d'appareils électroménagers (lave-vaisselle) ".

Source officielle

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CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_19NC01789_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

défense, enregistré le 16 septembre 2019, la caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne, agissant pour le compte de la caisse primaire d'assurance maladie des Vosges et représentée F Me Vaucois

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0302JUD004011216

Admin. suprême

2 mars 2023

2 mars 2023

inadequate conditions, including the period from 25/04/2014 to 18/04/2019 (except for the periods referred to in column no. 5) 1,000     21518/17 13/03/2017 Gheorghe BISERICARU 1969   Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2009:0716JUD002131802

Admin. suprême

16 juillet 2009

16 juillet 2009

communiquées au requérant, aux autorités locales et à la Commission centrale des dédommagements («   la Commission centrale   »), étaient susceptibles de recours devant le tribunal départemental de Vâlcea

Source officielle
TJ

TPTG

6a0f4efccdc6046d477b73a8

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

de chaussée” “ la bailleresse a fait installer un évier d’appoint sans eau chaude et a déposé une plaque de cuisson , un frigo et un micro-ondes” “il n’a plus accès aux équipements tel que le lave-vaisselle

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

625fa55a8361df277dc598c5

Appel

19 avril 2022

19 avril 2022

[H] se soit retrouvé dans l'obligation de faire la vaisselle, le jardin et repasser le linge. A l'inverse l'audit réalisé en juin 2017 soit quatre mois avant la fin du CDD de M.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0606JUD006114515

Admin. suprême

6 juin 2019

6 juin 2019

insects/rodents, lack of or inadequate furniture, mouldy or dirty cell, lack of or poor quality of bedding and bed linen   3,000   1916/17 19/12/2016 Gheorghe-Mirel Firoiu 22/03/1983   Vâlcea

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

69749391cdc6046d478899d4

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Sous le nom commercial First Pack, elle exerce une activité de distributeur et fabricant de vaisselles jetables et d'emballages alimentaires.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

6983e7a8cdc6046d47f2de94

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

) four ou four à micro-ondes ; 5°) réfrigérateur et congélateur ou, au minimum, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à - 6 ° C ; 6°) vaisselle

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

642e75ab8b510604f5bc1d78

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

services, d'un montant de 18 200,40 euros TTC, du 30 janvier 2016, portant sur le démontage, nettoyage, remontage de l'ensemble du mobilier, du matériel de cuisine, le nettoyage des sols, plafonds, vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64fc0cb7d3437c05e6599087

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

[I], et par Me [H] lors de l'état des lieux de sortie : tel est le cas de la pose d'un évier, des branchements liés à cet accessoire, du branchement d'un lave-vaisselle, mais non pas en revanche du remplacement

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

62760c53593736057d78a925

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

TV de la chambre 1; * la somme de 175 € correspondant au coût de remplacement de la TV de la chambre 1; * la somme de 1.353,60 € correspondant au coût de remplacement d'une friteuse et d'un lave-vaisselle

Source officielle
TJ

4ème chambre 1ère section

66294e01204c0caeeb991d68

T. Judiciaire

23 avril 2024

23 avril 2024

Il sera au surplus relevé que l'association des utilisateurs du RIE Le Monge produit la facture du lave-vaisselle, seul poste de charges à l'encontre duquel la société People and Baby forme une critique

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

697206cccdc6046d473b6862

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Ma prise de poste est à 9h et Melle [W] arrivait toujours après moi, pour 10h. le soir, elle prenait son poste après le reste de l'équipe puisque la vaisselle arrive plus tard à la plonge en fonction du

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC000037423

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

;     Craiova and Pelendava Prisons 01/03/2020 pending More than 5 year(s) and 8 month(s) and 5 day(s)     3392/23 08/02/2023 Laurentiu Claudiu MOROACĂ 2000       Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC003684623

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

and Tulcea Prisons 30/03/2023 pending More than 2 year(s) and 7 month(s) and 15 day(s)     38521/23 28/11/2023 George-Gabriel DULDURUC 1995       Argeș County Police Station, Vâlcea

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1218DEC004118823

Admin. suprême

18 décembre 2025

18 décembre 2025

1990       Târgu Jiu, Aiud, Oradea 04/04/2023 pending More than 2 year(s) and 6 month(s) and 28 day(s)     4582/24 05/02/2024 Cornel OPREA 1970       Argeș, Vâlcea

Source officielle
CA

Chambre sociale

6708c051445a086e2bcee06f

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

04 libellé comme suit «'par ce mail nous vous informons de la reprise de votre poste ce jour à 14 heures'»'; Des photographies non datées de frigidaire (contenant des denrées de repas), évier et vaisselle

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 2

66ff0280172da17169ecf984

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

ce n'était pas prévu au devis, sur le plan elle apparaît bien dessinée branchée ; ainsi, l'expert indique que si ce plan a été fourni aux clients, la prestation devait être réalisée ; - façade lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale

668e2558fcf93851fdd646a7

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

2021 n'est pas identifié et ce document n'a donc aucune valeur, - de par ses fonctions, elle devait préparer seule entre 60 et 120 repas par jour, différents entre le midi et le soir, assurait la vaisselle

Source officielle