Elle soutenait que les défendeurs, auditionnés comme témoins, avaient porté des fausses allégations à son égard dans le cadre de l’examen d’une plainte pénale déposée contre elle par H.K.

, il résulte des mentions de l'arrêt attaqué que Mme U... a été entendue en qualité de témoin sans avoir prêté serment ; que l'arrêt attaqué, qui se fonde en particulier sur ce témoignage pour entrer en

certains symptômes similaires (vomissements), environ un an auparavant au cours d'une réception avec la délégation de Salfit, épisode après lequel il se serait rétabli, selon les docteurs ; que les auditions

que la saisine de la Cour telle qu'elle résulte de la convocation délivrée le 24 avril 2003 et les procès-verbaux qui y étaient joints à savoir un procès-verbal de transport, trois procès-verbaux d'audition

, avoir ni remis le moindre chèque à la société Odac, ni présenté son livret de circulation à cette société ; qu'il avait, également, sollicité un complément d'information à l'effet de procéder à l'audition

la Cour en fondant sa décision sur une constatation qu'elle déclare puiser dans les pièces de la procédure et qui est contredite par les termes même de ces dernières et notamment du procès-verbal d'audition

la Cour en fondant sa décision sur une constatation qu'elle déclare puiser dans les pièces de la procédure et qui est contredite par les termes même de ces dernières et notamment du procès-verbal d'audition

dans sa lettre du 14 février 1979 contre la condamnation au paiement d'une amende sans faire la moindre allusion au fait qu'il n'aurait pas approuvé les violences commises et qu'il pourrait proposer l'audition

élément essentiel à sa défense ; qu'il conviendrait en conséquence que la traduction de ces pièces soit mise après traduction à la disposition du mis en examen ; que quant au procès-verbaux d'audition

  A cette date, l'audience fut renvoyée au 1er octobre 1997, pour l'audition de témoins.

Après un renvoi d'office et un autre à cause de l'absence des parties, le 19 janvier 1995 eut lieu l'audition de certains témoins.

, le président peut décider de procéder à une confrontation des témoins, ou à une nouvelle audition d'un témoin déjà entendu () ". 9.

Le 27 mai 1999, le juge accéda à la demande d’audition de témoins formulée par les requérants et fixa une audience au 21   octobre 1999.

n’a pas exigé une nouvelle audition des témoins. 19.

Le 7   décembre 1989, ledit règlement ayant échoué, la défenderesse demanda l’audition de témoins et le requérant demanda une expertise.

2004 à Monsieur Franck X... était opposable à la société ETERNIT ; AUX MOTIFS QUE « sur la matérialité de l'accident survenu le 5 mars 2004 ; qu'il est établi par les explications de la victime et l'audition

Les avocats représentant toutes les parties répondirent qu’ils s’opposaient à une nouvelle audition des témoins. 16 .

Encore faut-il qu’il étaye sa demande d’audition de témoins en en précisant l’importance et que cette audition soit nécessaire à la manifestation de la vérité   ».

fin de l'instruction à l'audience, la Cour, constatant que les recherches étaient demeurées infructeuses, a, par un second arrêt, rejeté la demande de renvoi de l'affaire, au motif notamment que l'audition

Le jour venu, la requérante sollicita l'audition de témoins, mais le juge d'instance se réserva de statuer sur ce point.